Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés à Ars-sur-Formans

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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RNIC · AA4422697

71 RUE DU CARMEL

71 r du carmel 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AB7361165

L'ARCHE DE NOE

11 Chemin du Tonneau 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD5040019

LES CLEMATITES

330 r jean marie vianney 1480 ARS SUR FORMANS

Lots d’habitation
14
Lots principaux
29
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD5054614

L'ELITE

88 all du domaine des acacias 1480 ARS-SUR-FORMANS

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF8118515

COPROPRIETE BÉROUD

817 rte departementale 904 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9906223

645 ROUTE DEPARTEMENTAL 904

645 rte departementale 904 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3045689

DOMAINE DES ACACIAS LOT B

127 allée du domaine des acacias

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AG3485323

889 Route Départementale 904

889 rte departementale 904 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4017372

Syndicat des copropriétaires du 116 rue des Ecoles

116 r des ecoles 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AH7897192

800 CHEMIN DU CHATEAU

800 che du chateau 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI6317390

SDC ARS SUR FORMANS 285 rue Jean-Marie Vianney

285 Rue Jean Marie Vianney 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ1544923

LES PLATANES

Chemin du Bois de la Dame 1480 Ars-sur-Formans

Lots d’habitation
21
Lots principaux
27
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →