Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés à Confrançon

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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RNIC · AF7808827

90 RTE DE CONFRANCON

90 rte de confrancon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4745691

La Ferme du Logis

543 rte du logis neuf 1310 Confrançon

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG8763914

237 RUE DE LA CHENAIE, LOGIS NEUF, CONFRANCON

237 r de la chenaie 1310 Confrançon

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH0673558

145 RUE DE LA CHENAIE CONFRANCON

145 r de la chenaie 1310 Confrançon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH7569247

LA FERME D'AVANT

714 rte de bourg-en-bresse 1310 Confrançon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI3341856

SDC 587 route du Logis Neuf

587 rte du logis neuf 1310 Confrançon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI8356529

LES JARDINS DU LOGIS

18 Impasse des Jardins du Logis 1310 Confrançon

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →