Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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5 394 immatriculations

RNIC · AA9279050

3 rue de la Liberté

3 r de la liberte 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9285073

3 rue Largillière

3 r largilliere 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9292160

14 rue de la Liberté

14 r de la liberte 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9305863

28 Ter avenue des Anciens Combattants

28T av des anciens combattants 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9309253

14-16 LYON

14 av de lyon 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9311390

VERTES CAMPAGNES 5,6,7

242 r des vertes campagnes 1170 Gex

Lots d’habitation
61
Lots principaux
61
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA9311960

LES VERTES CAMPAGNES

1134 r des vertes campagnes 1170 Gex

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA9312380

HORIZON MONT BLANC

42 r blaise pascal 1630 Saint-Genis-Pouilly

Lots d’habitation
67
Lots principaux
67
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA9312463

LES JARDINS DE SAINT GENIS

34 Rue des Hautains 1630 ST GENIS POUILLY

Lots d’habitation
63
Lots principaux
63
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA9312794

PARK JEAN MONNET SQUARE 16

185 r du parc jean monnet 1630 Saint-Genis-Pouilly

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA9312877

PARK JEAN MONNET SQUARE 17

159 r du parc jean monnet 1630 Saint-Genis-Pouilly

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA9312950

PARK JEAN MONNET SQUARE 2

153 r du parc jean monnet 1630 Saint-Genis-Pouilly

Lots d’habitation
7
Lots principaux
8
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA9313115

PARK JEAN MONNET SQUARE 3

181 r du parc jean monnet 1630 Saint-Genis-Pouilly

Lots d’habitation
11
Lots principaux
12
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA9318999

LES ARCADES ZAC DU TIRET

RUE A BERARD
01500 AMBERIEU

Lots d’habitation
13
Lots principaux
35
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA9358904

43 BOULEVARD DE BROU

43 boulevard de brou 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA9364761

Le Bresse Dombes

15 av de lyon 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
30
Lots principaux
30
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA9377482

40 Rue Gabriel Vicaire

40 r gabriel vicaire 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9379876

42 rue Gabriel Vicaire

42 r gabriel vicaire 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9384496

2Bis/4 rue Bourgmayer

2bis/4 rue Bourgmayer

Lots d’habitation
5
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9389107

25 PLACE DES BONS ENFANTS

25 place des bons enfants 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
2
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA9393638

LES SORBIERS

18 rue du maréchal de lattre de tassigny 1100 OYONNAX

Lots d’habitation
83
Lots principaux
89
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA9397936

22 rue du Docteur EBRARD

22 r du docteur ebrard 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
3
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA9424904

LES LONGS PRES

43 che du chatelard 1220 DIVONNE LES BAINS

Lots d’habitation
71
Lots principaux
71
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA9430844

ILE DE VARAMBON

ZA ILE DE VARAMBON
01160 PONT D'AIN

Lots d’habitation
1
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-07 · Import du 2026-10-07. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →