Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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5 394 immatriculations

RNIC · AC2216893

SDC DOMAINE DU BULLIAY

369 r charles de gaulle 1150 LAGNIEU

Lots d’habitation
21
Lots principaux
21
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2227528

SDC LE JARDIN DES ORMES (HABITATIO

18 r des ormes 1700 MIRIBEL

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC2227601

SDC 1047 / 1051 GRANDE RUE

1047 grande rue 1700 MIRIBEL

Lots d’habitation
2
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2229680

SDC DOMAINE DU LAC BLEU

108 r de vareilles 1500 AMBERIEU EN BUGEY

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2229763

LE CLOS DU DUTILLIER

2 Rue du Clos Dutillier 1500 Ambérieu-en-Bugey

Lots d’habitation
6
Lots principaux
7
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC2241966

DOMAINE DES ROCHES

RUE DU JURA
01170 CESSY

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2243376

LES JARDINS DE L'ECLUSE

106 Grand-rue 1550 COLLONGES

Lots d’habitation
6
Lots principaux
16
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC2253599

LE CENTRAL

18 grande rue 1220 Divonne-les-Bains

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC2296903

LE FLORIAN

14 r tony ferret 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC2297810

FRANCOISE BOMBRUN

3 r de la vigerie 1200 BELLEGARDE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC2300945

LES AIRELLES

77 route de l'ancienne école 1200 Chézery-Forens

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC2302503

LES JONQUILLES

91 RTE DE L'ANCIENNE ECOLE MENTHIERES
01200 CHEZERY

Lots d’habitation
8
Lots principaux
9
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2304582

LES ORCHIDEES

38-76 r colonel xavier rendu 1200 Châtillon-en-Michaille

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2308625

LE GAMBETTA

2 r lamartine 1200 Bellegarde-sur-Valserine

Lots d’habitation
14
Lots principaux
16
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC2309383

LA PAPETERIE

4 r alphonse baudin 1200 Bellegarde-sur-Valserine

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC2314235

LE CASTEL

119 r de la pinede 1200 Bellegarde-sur-Valserine

Lots d’habitation
35
Lots principaux
35
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2314490

LES BELLES TERRES

54 Rue Antoine Jacquet 1200 VALSERHÔNE

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC2319853

LE JARDIN D'AUGUSTE

120A che du martinet 1170 Cessy

Lots d’habitation
45
Lots principaux
45
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC2331635

SDC Les Terrasses des Alpes

70 che de l'aiglette 1170 Gex

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC2337673

42 PASSAGE DE LA COURONNE

42 pas de la couronne 1170 Gex

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC2351922

79, RUE DE LA LEVEE

79 r de la levee 1750 Saint-Laurent-sur-Saône

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC2356483

LE TILLEUL

55 Avenue Jean Jaurès 1400 Châtillon-sur-Chalaronne

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC2441863

Le Clos des Vignes

150 r berthelot 1500 Ambérieu-en-Bugey

Lots d’habitation
46
Lots principaux
46
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC2446730

RESIDENCE PASTEUR

1 Rue Pasteur 1500 Ambérieu-en-Bugey

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
1975–2000Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-08 · Import du 2026-10-08. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →