Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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5 394 immatriculations

RNIC · AC4968285

SDC Les Jardins de prevessin

216 che de pre de planche 1280 Prévessin-Moëns

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC4970992

SDC Les Charmais

22 che des pugins 1280 Prévessin-Moëns

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC5030119

LES CLEMATITES

lot les clematites,
01960 Péronnas

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC5041009

COPROPRIETE DE L'ABBAYE

40 Grande Rue 1500 AMBRONAY

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5075254

16 Rue Louise Chevier

16 r louise chevrier 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC5121868

29 Avenue du Mail

29 av du mail 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5146956

Place de la Republique

5 pl de la republique 1500 Saint-Denis-en-Bugey

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5165345

LA BRESSANE - ROSE DES VENTS

9 r du cordier 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
72
Lots principaux
72
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5172358

6-8 RUE DE LA REPUBLIQUE

6-8 r de la republique 1200 Bellegarde-sur-Valserine

Lots d’habitation
10
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5178215

LES TERRES D'ARDON

45 ALLEE DES MONTAINES
01200 CHATILLON EN MICHAILLE

Lots d’habitation
22
Lots principaux
22
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC5179387

LA FERME D'ARBERE

283 r des fontanettes 1220 Divonne-les-Bains

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5180435

LE DIVA

44 av des alpes 1220 Divonne-les-Bains

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC5180849

RESIDENCE OPPIDUM V

r rene vidart,
01220 Divonne-les-Bains

Lots d’habitation
39
Lots principaux
39
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC5181185

Copropriété Des Délices

441 grande rue 1700 Miribel

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5182332

LES COCCINELLES

90 all du square de lausanne 1220 DIVONNE LES BAINS

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5185970

LE TIOCAN

11 ham du petit champ 1710 THOIRY

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC5187125

LE TRIBUN

33 r jean jaures 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC5190335

FAVERGE

7 r du nant galy 1200 Bellegarde-sur-Valserine

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5192158

LES TERRASSES DU MONT MOUREX

628 r d'arbere 1220 Divonne-les-Bains

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5194709

LES TILLEULS

2 r francis 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5195128

29 RUE HOCHE

29 r hoche 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC5195953

6 RUE DE LA PERTE DU RHONE

6 r de la perte du rhone 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5197694

9 RUE DE LA REPUBLIQUE

9 r de la republique 1200 BELLEGARDE SUR VALSERINE

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5238944

RESIDENCE LE MONTPENSIER

RUE MONTPENSIER
01400 CHATILLON-SUR-CHALARONNE

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
1949–1974Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →