Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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5 394 immatriculations

RNIC · AA7122815

Syndicat du Palais

2 r du palais 1000 BOURG EN BRESSE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA7125131

MIGONNEY 20-24

24 rue jules migonney 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
3
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA7149982

19 GRANDE RUE

19 grande rue 1600 TREVOUX

Lots d’habitation
13
Lots principaux
16
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA7213168

SDC RESIDENCES PANORAMIQUES 1

491 Rue Saint-exupéry 1480 Jassans-Riottier

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA7216138

LA GRENETTE B

1 r bichat 1100 Oyonnax

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA7247570

SDC AMBIANCE VILLAGE

108 Avenue Jean Monnet 1480 Jassans-Riottier

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7248560

SDC 71 AVENUE DE LA DOMBES

71 av de la dombes 1480 Jassans-Riottier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA7280068

DIVONA PARK

288 bd des epinettes 1220 Divonne-les-Bains

Lots d’habitation
87
Lots principaux
87
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA7299472

LE DOME DE CRISTAL

250A la belle ferme 1170 Gex

Lots d’habitation
144
Lots principaux
144
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7321490

SDC RES. PANORAMIQUES II

611 r saint-exupery 1480 Jassans-Riottier

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA7398472

SDC 2 RUE DE ST TRIVIER

2 Rue de Saint-trivier 1090 Montmerle-sur-Saône

Lots d’habitation
4
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AA7421555

LES PRALETS BATIMENT 4

147 imp champetre 1210 ORNEX

Lots d’habitation
8
Lots principaux
9
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AA7426273

LE SQUARE

32 all du square de lausanne 1220 DIVONNE LES BAINS

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7437734

SDC LA SAONE

77 Rue Jean Surchamp 1480 Jassans-Riottier

Lots d’habitation
30
Lots principaux
34
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7438492

SDC LES JARDINS DU PENSIONNAT

253 Rue de Genève 1120 Dagneux

Lots d’habitation
27
Lots principaux
27
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7505050

SDC RESIDENCE DU CHAMP DE FOIRE

30 Rue Paul Blanc 1140 Thoissey

Lots d’habitation
18
Lots principaux
18
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7509193

Le Condé

18 r de la plaine 1120 Montluel

Lots d’habitation
30
Lots principaux
30
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AA7511561

Le Haut de Miribel

13 av des balmes 1700 Miribel

Lots d’habitation
31
Lots principaux
31
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7555048

LA COTIERE DES DOMBES

76 all des saules 1120 Montluel

Lots d’habitation
67
Lots principaux
67
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AA7590508

LA MESSONIERE

130 Chemin de la Maladière 1120 Montluel

Lots d’habitation
35
Lots principaux
35
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA7643240

CARRE TILLEUL

1109 r de geneve 1120 Dagneux

Lots d’habitation
42
Lots principaux
47
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AA7679475

RESIDENCE LE PRE BAILLY

232 r de pre bailly 1170 GEX

Lots d’habitation
104
Lots principaux
104
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AA7684731

REFLETS NATURE I

1 imp des framboisiers 1170 CESSY

Lots d’habitation
50
Lots principaux
50
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AA7924244

LE MILLESIME

47 av du saleve 1220 DIVONNE LES BAINS

Lots d’habitation
46
Lots principaux
47
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-06 · Import du 2026-10-06. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →