Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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5 394 immatriculations

RNIC · AE1280825

COPROPRIETE DU 17 PLACE LEGRAND

17 pl legrand 1190 Pont-de-Vaux

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1290071

LE CARAVELLE

1.3.5 Rue Alfred de Bertholet
01000 BOURG EN BRESSE

Lots d’habitation
62
Lots principaux
62
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AE1296920

16 AVENUE JEAN JAURES

16 Avenue Jean Jaures 1100 OYONNAX

Lots d’habitation
3
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1310861

4 RUE NOTRE DAME

4 rue notre-dame 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AE1311281

CPTE 1 RUE ALPHONSE BAUDIN

1 avenue alphonse baudin 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AE1320761

48 Rue de la République

48 r de la republique 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AE1332238

LE SAINT ANTOINE

6 r prevote 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1337773

RESIDENCE COTE LAC

1 Impasse de la Mairie 1460 PORT

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AE1342138

CPTE 1 BIS AV ALPH0NSE BAUDIN

1bis avenue alphonse baudin 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AE1345933

2 RUE DE LA REPUBLIQUE

2 rue de la république 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1355825

MALAFRETAZ

17 rte de bourg 1340 Malafretaz

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AE1405414

L ATHENA

386 che des soupirs 1300 Belley

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE1412758

JAURES-BRILLAT SAVARIN

22 avenue jean jaurès 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
32
Lots principaux
33
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1494194

CARRE NATURE

r des luyers,
01340 Montrevel-en-Bresse

Lots d’habitation
44
Lots principaux
44
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AE1526789

3 Rue Leva

3 r leva 1100 Oyonnax

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE1531482

5 c ancien chemin royal

5C ach royal 1100 Oyonnax

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AE1533207

COPRO 7 RUE CLAVAGRY

7 rue clavagry 1000 BOURG EN BRESSE

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1583780

LES BALCONS DU MONT BLANC

31 impasse du limonadier
01170 GEX

Lots d’habitation
65
Lots principaux
65
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AE1694173

LES PETITES ROSIERES

47B av maginot 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE1730050

32 rue P Dupont

32 r pierre dupont 1100 Oyonnax

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1772383

LE CLOS DES ACACIAS

1550 Rue de la Gare 1150 LEYMENT

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AE1783190

BOURG - AMEDEE MERCIER

41 av amedee mercier 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AE1801901

EBRARD4BIS

4B r du docteur ebrard 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AE1810241

19 AVENUE PIERRE SEMARD

19 av pierre semard 1000 Bourg-en-Bresse

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →