Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AB9735606

19 A ET B RUE DU POLYGONE

19A r du polygone
25000 Besançon

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB9737016

LES HAUTS DE BATTANT

16 r de ronde du fort griffon
25000 Besançon

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB9761263

SDC 19 RUE KRUG

19 rue charles krug
25000 Besançon

Lots d’habitation
13
Lots principaux
14
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB9916875

LES CAMPENOTTES - MS5924

9 Rue Paul Gauguin
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
39
Lots principaux
39
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB9919010

Le Palaccio

40 r de salins
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
19
Lots principaux
23
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB9927195

Copropriété 21 bis et 23 bis rue Charles Allemand

23B r charles allemand
25400 Audincourt

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB9935198

SDC CLOS DES CARYATIDES

18 r de l'oratoire
25000 Besançon

Lots d’habitation
37
Lots principaux
37
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB9938242

JARDIN DES PLANTES

18 r des oiseaux
25000 Besançon

Lots d’habitation
39
Lots principaux
39
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB9961996

30/32 rue des Sarrons

30 r des sarrons
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
18
Lots principaux
20
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB9964057

Le Clos du Moulin

9A r du vieux moulin
25160 Malbuisson

Lots d’habitation
48
Lots principaux
48
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC0200402

SDC LE SIDHOR

23 r de la mouillere
25000 Besançon

Lots d’habitation
56
Lots principaux
61
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC0274092

LE MAJOR

83 r de dole
25000 Besançon

Lots d’habitation
53
Lots principaux
53
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC0415661

LES MESANGES

2 r de la mesange bleue
25500 Morteau

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC0417642

BAM

3 r du tremplin
25500 Morteau

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC0440818

61 rue de la SChliffe

61 r de la schliffe
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC0489344

SDC L HELVETIE

28 - 28 BIS GRANDE RUE
25800 VALDAHON

Lots d’habitation
12
Lots principaux
21
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC0489914

SDC LA RESIDENCE

2 Rue Saint-michel
25800 VALDAHON

Lots d’habitation
15
Lots principaux
19
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC0532648

SDC 4 BIS CHEMIN FRANCAIS

4b chemin français
25000 Besançon

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC0537100

SDC 9 GRANDE RUE

9 grande-rue
25000 Besançon

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC0629840

Copropriété 20 rue Ernest Renan - Besançon

20 r ernest renan
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC0660431

SDC L'ILOT VIGNIER

1b rue du petit charmont
25000 Besançon

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC0703009

CHATEAU BRESSEY-RAIGECOURT - MS198353

5 Rue de la Traverse
25680 Rougemont

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC0895243

Les Oréades - 18/20 rue des Saulniers (BC125)

18 r des saulniers
25000 Besançon

Lots d’habitation
59
Lots principaux
59
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC0899047

Le Patio des Hauts de Chazal

14 r du professeur paul milleret
25000 Besançon

Lots d’habitation
45
Lots principaux
51
2001–2012Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →