Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AC5062120

SDC LE CLOS DU RUSSEY

2 r de la noirotte
25210 Le Russey

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC5069802

14 RUE FAUCHE

14 r fauche
25500 Morteau

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5072368

SDC GAI SOLEIL

11 grande rue
25300 Doubs

Lots d’habitation
11
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5094719

SDC LE MERVIL

10B r mervil
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
1
Lots principaux
7
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC5125091

SDC BOURBON

12 r de besancon
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
17
Lots principaux
19
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5139456

SDC 5 Rue Neuve

5 r neuve
25500 Morteau

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5162607

SDC LE BEAU SITE

23 r du village
25370 Métabief

Lots d’habitation
32
Lots principaux
32
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC5234315

8 A 16 RUE DES ECOLES

8 r des ecoles
25960 Deluz

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC5235718

21 RUE DU POLYGONE

21 r du polygone
25000 Besançon

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC5250220

20 RUE BATTANT

20 r battant
25000 Besançon

Lots d’habitation
11
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5250972

5 RUE DE LA VIOTTE

5 r de la viotte
25000 Besançon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5252382

34 AVENUE CARNOT

34 av carnot
25000 Besançon

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5252879

12 RUE DES DEUX PRINCESSES

12 r des 2 princesses
25000 Besançon

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5257415

10 RUE DU CHASNOT

10 r du chasnot
25000 Besançon

Lots d’habitation
6
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5260120

SDC 30 RUE RENAN

30 rue ernest renan
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5262100

23 RUE DE VIGNIER

23 r de vignier
25000 Besançon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5263272

31 RUE D'ARENES

31 r d'arenes
25000 Besançon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5263504

LES RIVES DU PARC MICAUD

11 all de l'ile aux moineaux
25000 Besançon

Lots d’habitation
52
Lots principaux
52
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5264346

SDC 27 B RUE DE MOUTHE

27B r de mouthe
25160 Labergement-Sainte-Marie

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5265335

LE SAINT CLAUDE

6 r jean wyrsch
25000 Besançon

Lots d’habitation
13
Lots principaux
21
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC5290242

1 Route de Maison du Bois

1 rte de maison du bois
25160 Remoray-Boujeons

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC5379284

3 RUE DE LA HALLE - MS1332

3 Rue de la Halle
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
7
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5391552

LES GRAMMONTS I - MS1289

2 Rue des Gramonts
25300 Les Fourgs

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC5405345

RESIDENCE PASTEUR - MS1391

RUE PASTEUR
25130 VILLERS LE LAC

Lots d’habitation
10
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →