Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AC6091565

Les Carrés de Mougin

7-9 r de l europe,
25140 Charquemont

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC6105928

COPROPRIETE 5 RUE DU CAPORAL PEUGEOT

5 r du caporal peugeot
25460 Étupes

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC6116990

137 Grande Rue

137 grande rue
25000 Besançon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6161855

54 rue de Besançon

54 r de besancon
25720 Beure

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6196356

SDC AVICENNE

7 r de la chaussee
25500 Morteau

Lots d’habitation
2
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6242051

Rue des Ouches

r des ouches,
25260 Colombier-Fontaine

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC6260517

10 rue de Dampierre

10 r de dampierre sur le doubs
25260 Étouvans

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC6292460

SDC QUARTIER MAITRE

9 r pasteur
25500 Morteau

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC6292874

CLINIQUE ST VINCENT - MS1148

20 rue des deux princesses
25000 Besançon

Lots d’habitation
26
Lots principaux
38
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6300388

LES LONGUES VIES

5 r des primeveres
25140 Charquemont

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6314819

Le Clos du Roy

4 r louise blazer
25000 Besançon

Lots d’habitation
28
Lots principaux
28
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC6334791

LES ALLEES DU CHATEAU - MS237382

26 rue louise blazer
25000 Besançon

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6378350

13 rue de Dôle

13 r de dole
25000 Besançon

Lots d’habitation
2
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6380802

13 B RUE DE DOLE

13B r de dole
25000 Besançon

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6387187

COPROPRIETE EGLISE

4 r de l'eglise
25490 Dampierre-les-Bois

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6387674

COPROPRIETE 57 CLEMENCEAU

57 r georges clemenceau
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6430235

SDC LE THEATRE

1 r du vieux chateau
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
27
Lots principaux
30
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC6432397

SDC 4 AVENUE DE LA GARE

4 av de la gare
25160 Labergement-Sainte-Marie

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6436927

SDC 6 RUE MONTRIEUX

6 r montrieux
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
40
Lots principaux
42
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6440051

SDC 3-5-7 Rue de Picardie

3/5 r de picardie
25000 Besançon

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC6479174

COPROPRIETE ROSERAIE

6 r des essarts
25400 Arbouans

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6482467

COPROPRIETE 23 JOFFRE

23 av du marechal joffre
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
10
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6595573

10 Rue Jeanneney

10 r jeanneney
25000 Besançon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC6599203

71 rue de Vesoul

71 r de vesoul
25000 Besançon

Lots d’habitation
5
Lots principaux
9
2001–2012Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →