Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AC6600688

SDC 13 RUE DES TERTRES

13 Rue des Tertres
25770 Serre-les-Sapins

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6621064

LE CHATEAU D'EAU

23 r du quartier neuf
25130 Villers-le-Lac

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC6621973

LES AUBEPINES

36 r de la louhiere
25500 Morteau

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC6627673

COPROPRIETE BESSOT

3 r du bessot
25310 Hérimoncourt

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6633283

COPROPRIETE DU 45 FAUBOURG DE BESANCON

45 fg de besancon
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6660732

COPROPRIETE LES SOURCES

30B r des sources
25230 Seloncourt

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6679989

COPROPRIETE SYNAGOGUE

6 r de la synagogue
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6695985

RESIDENCE DE LA PLACE

2 r de la place
25490 Dampierre-les-Bois

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6706386

SDC LE PLEIN CIEL

36B r saint-michel
25120 Maîche

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC6739130

LE DOMAINE SAINT VINCENT - MS0236676

5A r alexis chopard
25000 Besançon

Lots d’habitation
55
Lots principaux
55
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC6749451

SDC EDELWEISS

2 r cuvier
25140 Charquemont

Lots d’habitation
19
Lots principaux
20
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6768824

SDC LE BERZON

24 r victor hugo
25120 Maîche

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC6777247

SDC STADE1

1 r du stade
25130 Villers-le-Lac

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6799779

16 RUE DENIS PAPIN - MS1116

16 rue denis papin
25000 Besançon

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6800098

124 GRANDE RUE - MS1129

124 grande-rue
25000 Besançon

Lots d’habitation
11
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6800171

53 RUE DES GRANGES - MS1156

53 rue des granges
25000 Besançon

Lots d’habitation
7
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6822860

16 RUE RICHEBOURG - MS15983

16 rue richebourg
25000 Besançon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6830608

copropriété de Bergame

2 rue de bergame
25390 Orchamps Vennes

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AC6843650

19 rue Gambetta - MS14800

19 r gambetta
25000 BESANCON

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6855456

SDC LE BELLERIVE *

15-17 all de l'ile aux moineaux
25000 BESANCON

Lots d’habitation
71
Lots principaux
74
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC6922694

LE MALLORY

10A r des saulniers
25000 Besançon

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC6929624

1 RUE DE VERDUN 25390 ORCHAMPS VENNES

1 r de verdun
25390 Orchamps-Vennes

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC6963698

CLOS SARAGOSSE

8 che de la combe saragosse
25000 Besançon

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7045446

LE MONTJOIE

20 av de montrapon
25000 Besançon

Lots d’habitation
14
Lots principaux
15
2001–2012Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →