Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AC7068877

36 BIS RUE CHARLES NODIER - MS1123

36 rue charles nodier
25000 Besançon

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC7068950

7 RUE DE LA LIBERTE - MS1358

7 rue de la liberté
25000 Besançon

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC7071582

Le Franche Comté

23 r de piemont
25000 Besançon

Lots d’habitation
27
Lots principaux
27
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7098320

VILLAGE HAUT

26 r des agettes
25370 Les Hôpitaux-Vieux

Lots d’habitation
50
Lots principaux
50
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7133887

Le Parc Ledoux

16 r du docteur emile ledoux
25000 Besançon

Lots d’habitation
27
Lots principaux
27
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7136518

RESIDENCE DU SOLEIL

5A r de la craye
25150 Pont-de-Roide-Vermondans

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC7146756

LE CLOS MERY - MS238202

2 rue du clos mery
25000 Besançon

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC7150378

LE VIGNY

42 r de vesoul
25000 Besançon

Lots d’habitation
23
Lots principaux
26
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7191042

SDC LE MOUTHIOT

11 r cart broumet
25240 Mouthe

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC7215486

NOUVEAUX HORIZONS - MS194629

10 rue frédéric bataille
25000 Besançon

Lots d’habitation
102
Lots principaux
102
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC7216393

LE COLIBRI

51 r romain roussel
25000 Besançon

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC7235518

4 PLACE CARNOT

4 pl carnot
25500 Morteau

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC7272065

sci le chapitre

2 r du chapitre
25000 Besançon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7287584

SDC 2 GRANDE RUE

2 grande rue
25240 Mouthe

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC7302342

Les Balcons du Vallon

45 che des montarmots
25000 Besançon

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC7303258

SDC 16 RUE DES GRANGES

16 rue des granges
25000 Besançon

Lots d’habitation
16
Lots principaux
18
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC7310675

Villa Courtils

25B r des courtils
25000 Besançon

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AC7445406

113 RUE DE SELONCOURT

113 Rue de Seloncourt
25400 Audincourt

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC7450679

LE CHENE

2 r du general de gaulle
25450 Damprichard

Lots d’habitation
15
Lots principaux
18
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC7456122

23-25 GRANDE RUE

25 grande rue
25500 Morteau

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC7494735

5 Rue Megevand

5 r megevand
25000 Besançon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
9
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC7504301

SDC LES BLEUETS

14 r du general de gaulle
25450 Damprichard

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AC7522121

Les Roches

1 r des roches
25000 Besançon

Lots d’habitation
25
Lots principaux
25
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC7552987

Résidence Hélène - 85 A rue de Belfort

85A r de belfort
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
2001–2012Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →