LES ROSES - MS1377
11 Rue du Clos Jeune
25500 MORTEAU
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 10
ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH
Annuaire des copropriétés immatriculées
Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.
6 569 immatriculations
CLOS RONDOT - MS1378
1 Rue des Clos Rondot
25130 Villers-le-Lac
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 20
RUE FAUCHE - MS1380
17 Rue Fauche
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 7
68 RUE DE LA REPUBLIQUE - MS1258
68 Rue de la République
25300 Pontarlier
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 20
SDC LES BUIS*
7a rue du polygone
25000 Besançon
- Lots d’habitation
- 37
- Lots principaux
- 37
LES ORBES - MS1381
8 Rue des Moulinots
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 25
- Lots principaux
- 25
SDC LE PARC DE FRANCE *
5 chemin français
25000 BESANCON
- Lots d’habitation
- 26
- Lots principaux
- 26
RESIDENCE CHRISTINE - MS1283
16 Avenue de l'Armée de l'Est
25300 Pontarlier
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 13
SCI LES PIERRES - MS1407
14 Chemin des Pierres
25500 Morteau
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 9
COPROPRIETE 1 RUE DOUBS
1 r du doubs
25400 Audincourt
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
LA FORESTIERE - MS1284
RUE DE LA FORESTIERE
25520 VAL D USIERS
- Lots d’habitation
- 48
- Lots principaux
- 48
LE MOULIN - MS1297
RUE DU MOULIN
25370 METABIEF
- Lots d’habitation
- 44
- Lots principaux
- 44
RUCOLIN - MS1349
10 Rue Colin
25300 Pontarlier
- Lots d’habitation
- 21
- Lots principaux
- 21
2 RUE DU 11 NOVEMBRE - MS1266
2 Rue du 11 Novembre 1918
25300 Pontarlier
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 8
15 RUE DES DEUX PRINCESSES
15 rue des deux princesses
25000 Besançon
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
SDC LE GARIBALDI *
10-12 r garibaldi
25000 BESANCON
- Lots d’habitation
- 30
- Lots principaux
- 30
21 Avenue de Montrapon
21 av de montrapon
25000 Besançon
- Lots d’habitation
- 56
- Lots principaux
- 56
11 RUE DE LA MOUILLERE
11 r de la mouillere
25000 Besançon
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 16
Les Monts de Bregille - MS198577
34 che du fort de bregille
25000 Besançon
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 15
Résidence les Terreaux
6 r faivre d'esnans
25110 Baume-les-Dames
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 22
SDC 14 ruede la Préfecture
14 r de la prefecture
25000 Besançon
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 14
SDC LE CLOS DE LA BAUME *
19 che de la baume
25000 BESANCON
- Lots d’habitation
- 77
- Lots principaux
- 77
24 RUE DE LA PAIX - MS1318
24 Rue de la Paix
25300 Pontarlier
- Lots d’habitation
- 17
- Lots principaux
- 17
10 RUE DU TOULOMBIEF - MS1326
10 r du toulombief
25300 Pontarlier
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →