Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AD3119856

SDC RESIDENCE COURBET *

33 Place Gustave Courbet
25290 ORNANS

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3121407

SDC LE DOMAINE DU FORT *

19 che du fort benoit
25000 BESANCON

Lots d’habitation
22
Lots principaux
22
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3124054

SDC 15 RUE CHARLES NODIER

15 rue charles nodier
25000 Besançon

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3133121

Syndicat copropriétaires lavernay

3B r de l'eglise
25170 Lavernay

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD3143856

SDC LE FRONT DES PISTES

5J pl xavier authier
25370 Métabief

Lots d’habitation
44
Lots principaux
44
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3159035

Immeuble Les COURLIS

13 r de l'helvetie
25110 Baume-les-Dames

Lots d’habitation
28
Lots principaux
28
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD3170818

Copropriété n°59,61,61bis

59 r du comte de montbeliard
25660 Montfaucon

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD3173960

Au Village Dompierre

27 grande rue
25560 Dompierre-les-Tilleuls

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AD3189560

SDC LE CLOUSEY / ROCHE

1 Rue du Clousey
25220 Roche-lez-Beaupré

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3190873

SDC 4 RUE DES CRAS

4 rue des cras
25000 Besançon

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD3200102

43 BIS RUE DE LA LIEZE

43B r de la lieze
25800 Valdahon

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD3229903

les carrés de vicente

4 imp du trimoulet
25600 Vieux-Charmont

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD3233780

SDC 31-33 RUE BERSOT

33 rue bersot
25000 BESANCON

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD3273208

SDC LES TILLEULS

1 r du tennis
25110 Baume-les-Dames

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD3282290

SDC L' ERMITAGE

3a chemin de l'ermitage
25000 Besançon

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3287737

SDC 4 BOULEVARD CHURCHILL

4 bd winston churchill
25000 Besançon

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD3289550

SDC 14 RUE DE LA LIBERTE

14 rue de la liberté
25000 Besançon

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3301009

LE GRAND CHAMP SOUS PARC - MS5871

11 Route de Grand-charmont
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
12
Lots principaux
13
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD3302825

CAISSE D'EPARGNE - MS5884

2 Rue Rene Mouchotte
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
20
Lots principaux
26
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD3305554

SDC LES PATIOS

4 r alfred de vigny
25000 BESANCON

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3311248

SDC LE MEDIAN *

10 avenue georges clémenceau
25000 BESANCON

Lots d’habitation
23
Lots principaux
40
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3312493

SDC 1 RUE DU CHENIL

1 RUE DU CHENIL
25870 GENEUILLE

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD3313145

LE CADRAN

r du pre brenot,
25870 Châtillon-le-Duc

Lots d’habitation
5
Lots principaux
27
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD3318847

Copropriété 6/8 de la rue des Fleurs 25200 MONTBE

8 r des fleurs
25200 Montbéliard

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →