Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AD4124376

SDC LE CAMPUS

15 Rue Ernest Nicolas
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
22
Lots principaux
22
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4129326

SDC RESIDENCE LE KIOSQUE

3 r du stade
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
22
Lots principaux
22
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4132783

LES MYOSOTIS - MS0231322

1 r des myosotis
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4173860

SDC 26 AVENUE CARNOT

26 av carnot
25000 BESANCON

Lots d’habitation
27
Lots principaux
29
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4178406

SDC LE SAINT LOUIS

3 rue roussillon
25000 BESANCON

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4181293

SDC 5 AVENUE FONTAINE ARGENT

5 avenue fontaine-argent
25000 BESANCON

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4183687

SDC CHATEAU HUGON

5 Rue du Chateau Hugon
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4185823

SDC LES TERRASSES DE CHAMARS

2 r des freres grenier
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
10
Lots principaux
14
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD4186995

LE SOMBEVELLE

1 Rue des Juifs
25110 Baume-les-Dames

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4203311

copro5rudumagasin

5 r du magasin
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4205886

17 RUE DES GRANGES SUR COUR

17 r des granges
25000 Besançon

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4213211

SDC LES LODTS DE ST FERJEUX

28B r de terre rouge
25000 Besançon

Lots d’habitation
23
Lots principaux
23
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AD4216362

SDC DELTA SOLAIRE 1

12 Rue des Bouleaux
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4218756

87 RUE DE BELFORT - MS194626

87 rue de belfort
25000 Besançon

Lots d’habitation
19
Lots principaux
20
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4219580

LE BELLAY

rue du bellay
25000 besançon

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD4227252

SDC LE VILLAGE

38c rue de chalezeule
25000 BESANCON

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4228086

SDC 8 RUE DE LA ROTONDE *

8 r de la rotonde
25000 BESANCON

Lots d’habitation
10
Lots principaux
34
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4229563

SDC 3 CHEMIN FORT BREGILLE

3 che du fort de bregille
25000 BESANCON

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD4263950

LES PRES DU CHENE - MS5961

33 Rue de Villers
25700 Valentigney

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4270054

CLAIR SOLEIL 2 - MS5953

9 Rue du Clair Soleil
25230 Seloncourt

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4317673

SDC LE MILLENIUM

9 Rue du Stade
25110 BAUME-LES-DAMES

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4381273

Copropriété de l'Abbé Boillon

1 r de l'abbe boillon
25370 Rochejean

Lots d’habitation
2
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD4399762

SDC LE PREMIUM

41 grande rue
25300 Chaffois

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AD4411880

9 RUE DE LA FAMILLE

9 r de la famille
25000 Besançon

Lots d’habitation
6
Lots principaux
7
1975–2000Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →