Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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6 569 immatriculations

RNIC · AD4420121

RESIDENCE BELLERIVE

Bellerive
25160 Oye et Pallet

Lots d’habitation
27
Lots principaux
27
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD4427720

SDC 11 RUE SAINTE ANNE

11 r sainte-anne
25300 Pontarlier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4434577

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 13 RUE CHARLES KRU

13 r charles krug
25000 Besançon

Lots d’habitation
3
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4462941

12 Rue Moncey

12 r moncey
25000 Besançon

Lots d’habitation
6
Lots principaux
12
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD4474748

SDC 4 BIS RUE DES FONTENOTTES

LA ROSE DES VENTS
25000 BESANCON

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4494134

Au clos des Noyers

1/3 r de la mission
25480 École-Valentin

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4520946

ilot des juifs

4 r courvoisier
25110 Baume-les-Dames

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD4524666

1 RUE DE VERDUN

1 r de verdun
25120 Maîche

Lots d’habitation
9
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4525655

5 PLACE CUPILLARD

5 pl maxime cupillard
25130 Villers-le-Lac

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4526075

2 Rue Pierre Bercot

2 r pierre bercot
25130 Villers-le-Lac

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4526497

LE BELMONT

2B r de neuchatel
25500 Montlebon

Lots d’habitation
13
Lots principaux
14
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD4541249

48 RUE D'AUDINCOURT

48 r d'audincourt
25230 Seloncourt

Lots d’habitation
41
Lots principaux
41
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4543146

27 RUE DE LA PETITE HOLLANDE

27 r de la petite hollande
25200 MONTBELIARD

Lots d’habitation
40
Lots principaux
40
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD4582243

SDC LE RABELAIS *

16 che de l'esperance
25000 BESANCON

Lots d’habitation
16
Lots principaux
18
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4585881

47 RUE DES GRANGES

47 r des granges
25000 Besançon

Lots d’habitation
18
Lots principaux
21
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4589354

SDC 45 RUE DES GRANGES

45 rue des granges
25000 BESANCON

Lots d’habitation
13
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4596938

SDC LES GRANDES VIGNES

2 Rue des Grandes Vignes
25480 ECOLE VALENTIN

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4598751

SDC 19 AVENUE FONTAINE ARGENT (PG:07/21)

19 av fontaine argent
25000 BESANCON

Lots d’habitation
12
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD4609640

LA RENAISSANCE

1 r des sports
25400 Exincourt

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4634713

30 Avenue du Commandant Marceau

30 av commandant marceau
25000 Besançon

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4641494

79 RUE DE BELFORT

79 r de belfort
25000 Besançon

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD4643136

A LA VILLE - MS6010

12 Rue Pierre Peugeot
25310 Hérimoncourt

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD4649828

124 rue de Dole

124 r de dole
25000 Besançon

Lots d’habitation
3
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD4653283

23 RUE RONCHAUX

23 r ronchaux
25000 Besançon

Lots d’habitation
10
Lots principaux
14
1975–2000Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →