5 Rue Victor Considérant
5 r victor considerant
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 9
ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH
Annuaire des copropriétés immatriculées
Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.
2 189 immatriculations
56 rue de Besançon
56 r de besancon
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 7
Syndicat des Copropriétaires Maison Nord
12 r du pont central
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 10
IMMEUBLE DAVID
13 r clemenceau
39300 Champagnole
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 13
COPRO IMMEUBLE LOGIS LOUP BLANC
423 rte de la darbella
39220 Prémanon
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 7
PLACE DU 11 NOVEMBRE
9 pl du 11 novembre
39350 Gendrey
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
COPROPRIETE DU 8 RUE DU PETIT CHANGIN
8 r du petit changin
39600 Arbois
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 1
17 RUE DE LA POYAT
17 r de la poyat
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 30
10 Rue Roussin à MOIRANS EN MONTAGNE
10 r roussin
39260 Moirans-en-Montagne
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 7
15 ARENES / 30 VIEILLES BOUCHERIES
15 r des arenes
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 15
Bazinet
1 r leon et georges bazinet
39300 Champagnole
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
8 rue des Templiers
8 r des templiers
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 5
44 Grande rue
44 grande rue
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 6
L'ESSARD
13 rte de la faucille
39200 Villard-Saint-Sauveur
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
7 rue de la Glacière 39200 SAINT-CLAUDE
7 r de la glaciere
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 3
CHAUVIN
69 av de la republique
39300 Champagnole
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 8
23/25 rue des Arènes
23 r des arenes
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 14
- Lots principaux
- 17
2 rue des Jardins
2 r des jardins
39100 Foucherans
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
15 rue Granvelle
15 r granvelle
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
Résidence Le Cusson
4 che du caton
39400 Morbier
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 9
82 RUE DES ARENES
82 r des arenes
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 11
11 rue Croix d'Avin - 39130 CLAIRVAUX LES LACS
11 r croix d'avin
39130 Clairvaux-les-Lacs
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
34 Rue de la République et 21 quai Valette
34 r de la republique
39110 Salins-les-Bains
- Lots d’habitation
- 14
- Lots principaux
- 14
170 chemin de La Halle
170 che de la halle
39220 Prémanon
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-08 · Import du 2026-10-08. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →