Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AF4152245

ANCIEN HOTEL CUYNET

18 r de l'hotel dieu
39100 Dole

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4161071

282 284 286 288 Chemin des Vernes COURLAOUX

282/284 che des vernes
39570 Courlaoux

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4183927

39 RUE JEAN JAURES

39 r jean jaures
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4260311

5 rue de Villers Pommard 39800 TOURMONT

5 r de villers pommard
39800 Tourmont

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4371944

5 RUE DU COUCHANT

5 r du couchant
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4379707

40 Grande rue

40 grande rue
39100 Dole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4384244

2 RUE DU VILLAGE

2 r du village 1590 Chancia

Lots d’habitation
1
Lots principaux
1
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4405031

COPROPRIETE DU PARC

2 av charles de gaulle
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4426243

4 PETIT QUAI

4 petit quai
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF4545208

22 RUE MARCEL AYME

22 r marcel ayme
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4553111

39 et 41 rue Wladimir Gagneur HAUTS DE BIENNE

39/41 r wladimir gagneur
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4574323

LA PRESIDENCE

1 r marcel ayme
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
10
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AF4586798

LE VALMONT

70 rte du chazar
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4593059

2 rue neuve, 3 rue du four

2 r neuve
39600 Molamboz

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4647194

27 bis grande rue

27B grande rue
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4673083

17 grande rue DOLE

17 grande rue
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4678603

Le LANDON

48 av de landon
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4706826

18 avenue Aristide Briand DOLE

18 av aristide briand
39100 Dole

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4707816

VAUBAN 2

3B r marcel ayme
39100 Dole

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF4808630

RESIDENCE DU STADE

14 rte des prehez
39400 Morbier

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF4828448

s014 LE SEQUOIA

12 r sebile
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4829016

SDC 1 RUE DES COMMARDS *

21 Rue General Malet
39100 Dole

Lots d’habitation
1
Lots principaux
22
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4829198

30 RUE DE LA REPUBLIQUE

30 r de la republique
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF4829925

SDC LA BRUYERE

32 Rue Claude Lombard
39100 DOLE

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-08 · Import du 2026-10-08. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →