Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AF4830659

SDC ODON DE LA TOUR *

8-10 r du mont roland
39100 DOLE

Lots d’habitation
6
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4841219

LE PRESIDENT

40 bd du president wilson
39100 Dole

Lots d’habitation
26
Lots principaux
32
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AF4843785

22 RUE DES VIEILLES BOUCHERIES

22 r des vieilles boucheries
39100 Dole

Lots d’habitation
17
Lots principaux
27
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4845681

SDC LE CHATEAU

imp du chateau,
39100 Villette-lès-Dole

Lots d’habitation
96
Lots principaux
97
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF4865713

36 rue de la Liberté

36 r de la liberte
39110 Salins-les-Bains

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF4879755

Copropriété de l'évalude

1 r de l'evalude
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AF4892782

4 Place d'Armes 39160 SAINT AMOUR

4 pl d'armes
39160 Saint-Amour

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF4897161

73 Rue de la République

73 r de la republique
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
9
Lots principaux
17
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF4972550

1 RUE MERCIERE

1 r merciere
39600 Arbois

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF5097605

Résidence Rocher de l’Arce

15 r wladimir gagneur
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5102488

15 ROUTE D'ORGELET

15 rte d'orgelet
39130 Pont-de-Poitte

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AF5114699

LE BAS DE VILLE

41 le bas de ville
39460 Foncine-le-Haut

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF5144555

33 rue de Dole

33 r de dole
39500 Damparis

Lots d’habitation
1
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF5165832

2 Rue de Miarle 39100 CHAMPVANS

2 r de miarle
39100 Champvans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5167168

Copropriété des Chevannes

61 r pasteur
39100 Dole

Lots d’habitation
6
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5167812

4-6 Avenue de Northwich

6 av de northwich
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5168075

13 Rue de l'Oratoire 39100 GEVRY

13 r de l'oratoire
39100 Gevry

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5193974

SDC LE 35

35 Rue Pasteur
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF5262449

LA ROGERIE

11 qua les janiers
39150 Nanchez

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF5269055

19 GRANDE RUE

19 grande rue,
39170 RAVILLOLES

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5397005

Les Epinettes

55 r des epinettes
39220 Prémanon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF5461843

COPROPRIETE TISSOT

2 r du general leclerc
39300 Champagnole

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF5470919

41 Rue de la République

41 av de la republique
39300 Champagnole

Lots d’habitation
12
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF5471412

Rue de la Chancelle

8 r de chancelle
39300 Sirod

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-08 · Import du 2026-10-08. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →