Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AF8455529

46 Avenue de la République 39300 CHAMPAGNOLE

46 av de la republique
39300 Champagnole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8470536

12 rue du Château

12 rue du Chateau

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF8507766

41 rue des Arènes

41A r des arenes
39100 Dole

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8539520

SDC 12 RUE ANTOINE BRUN

12 r antoine brun
39100 DOLE

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8540346

3 Rue du Parlement

3 r du parlement
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF8543159

VERS EN MONTAGNE RUE STEPHEN PICHON

22 r stephen pichon
39300 Vers-en-Montagne

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8553380

53 Rue Pasteur

53 r pasteur
39110 Salins-les-Bains

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF8642563

11 ET 13 RUE DU DOCTEUR REGAD

11 r du docteur regad
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF8854341

LBM

5 r sebastien hurtard
39100 Sampans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF8868465

18 rue du Faubourg

18 r du faubourg
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
2
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8889826

Champvans République

r de la poste,
39100 Champvans

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF8890063

22 RUE DES ARENES

22 r des arenes
39100 Dole

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8975955

LA PRATZ

5 che de la praz
39300 Crotenay

Lots d’habitation
3
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF9053232

1187-1191 rue de franche comté

1187 r de franche-comte
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9066028

Copropriété du 14 rue de la Liberté

14 r de la liberte
39110 Salins-les-Bains

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9115379

21 Bis Avenue Aristide Briand

21B av aristide briand
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9165366

62 RUE SAINT DESIRE

62 r saint-desire
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9178724

10 Rue de Courcelles

10 r de courcelles
39600 Arbois

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9198789

SQUARE WILSON

50 bd du president wilson
39100 Dole

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9240193

21 RUE POINTELIN

21 r pointelin
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9351222

35 GRANDE RUE

35 grande rue
39190 Cousance

Lots d’habitation
5
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9391574

23 GRANDE RUE

23 grande rue
39130 Clairvaux-les-Lacs

Lots d’habitation
2
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9396110

18 rue du Pavé

18 r du pave
39300 Champagnole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF9502956

copropriété des Arènes - MS194306

59 r des arenes
39100 Dole

Lots d’habitation
14
Lots principaux
15
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-08 · Import du 2026-10-08. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →