Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AG0357749

79 Grande Rue

79 grande rue
39460 Foncine-le-Haut

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0441311

LA LIBERTE

5 pl de la liberte
39700 Fraisans

Lots d’habitation
8
Lots principaux
14
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG0442228

RUE DE LA PAIX

1 r de la paix
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0442897

RUE DE LA PROMENADE

3 r de la promenade
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
9
Lots principaux
11
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0448183

55 rue du pré

55 r du pre
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0465815

1 Rue du Docteur Roch

1 r du docteur roch
39100 Dole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0472589

SYCO copropriété de Fraisans

15 r de rans
39700 Fraisans

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0597096

BEL HORIZON

2 r des roses
39160 Saint-Amour

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG0600957

COPROPRIETE 22 ET 24 PLACE DE LA LIBERTE

22-24 pl de la liberte
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
18
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0696583

Chemin Vuaillat

Chemin Vuaillat

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0713818

43 rue des Chamois

43 r des chamois
39400 Morbier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0799056

8 PLACE DE L'ABBAYE

8 pl de l'abbaye
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
7
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0966937

Syndic de la résistance

9 r de la resistance
39100 Dole

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0983841

22 RUE LAFAYETTE

22 r lafayette
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
7
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0988485

13 RUE PASTEUR

13 r pasteur
39110 Salins-les-Bains

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG0993337

145 cours sully

145 crs sully
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AG1002229

24 Grande Rue

24 grande rue
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG1021377

20-22 Hameua de Samiat

20/22 rte de samiat
39360 Larrivoire

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG1027564

4 RUE JEAN FLAMAND

4 r jean flamand
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG1105519

HAMEAU DE L'ORBE

282 r des coteaux
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG1114198

LES BOUTONS D'OR

458 r de la porte de france
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AG1140904

54 RUE CLEMENCEAU

54 r clemenceau
39300 Champagnole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG1160878

6 grande rue

6 grande rue
39270 Orgelet

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG1189687

103 Rue de la République

103 r de la republique
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →