527 chemin du bois dondon
527 rte du bois dondon
39220 Les Rousses
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH
Annuaire des copropriétés immatriculées
Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.
2 189 immatriculations
7 avenue du Cimetière SAINT CLAUDE
7 av du cimetiere
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
27 B rue Wladimir Gagneur 39400 HAUTS DE BIENNE
27B r wladimir gagneur
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
10 route de Genève 39200 SAINT CLAUDE
10 rte de geneve
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 11
- Lots principaux
- 11
37 Grande rue - 39130 CLAIRVAUX LES LACS
37 grande rue
39130 Clairvaux-les-Lacs
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
230 232 RUE DE LA REPUBLIQUE - MS192753
230 Rue de la République
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 11
- Lots principaux
- 13
5041 ROUTE DE LA VALLEE
5041 ROUTE DE LA VALLEE - TANCUA
39400 MORBIER
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
24 rue Pasteur
24 r pasteur
39300 Montrond
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 9
28 RUE PASTEUR
28 r pasteur
39300 Montrond
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 2
19 rue de Belvoye - 39500 DAMPARIS
19 r de belvoye
39500 Damparis
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 12
RUE DES JEUX
4 - 6- 8 r des jeux,
39300 Montigny-sur-l'Ain
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
62 RUE DE LA REPUBLIQUE
62 r de la republique
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 14
7 place Philibert de Châlon
7 pl philibert de chalon
39000 Lons-le-Saunier
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 4
10 RUE SEBILE
10 r sebile
39000 Lons-le-Saunier
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 12
COPROPRIETE RUE D'AMONT
29 r d'amont
39100 Choisey
- Lots d’habitation
- 27
- Lots principaux
- 27
copropriété la ferme du boulu
51 che du boulu
39310 Lamoura
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
119-121 Rue de la Republique - MS182276
119 Rue de la République
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 13
- Lots principaux
- 13
RESIDENCE MARGUERITE
20 r de la paule
39100 Brevans
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
RESIDENCE LES DEUX SAPINS
13 r lacuzon
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
11 rue du Château d'eau
11 r du chateau d'eau
39380 Montbarrey
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
Rue des Commards et rue du Capitaine Bachelu
21 r des commards
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 16
LES BUFALINES
118 rte du noirmont
39220 Les Rousses
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 20
LA PENSION
118 rte du noirmont
39220 Les Rousses
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
27 rue de Courcelles
27 r de courcelles
39600 Arbois
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 11
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →