Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AG3473287

8 RUE AIME BERTHOD

8 r aime berthod
39300 Champagnole

Lots d’habitation
12
Lots principaux
14
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3537974

66 rue Saint Désiré

66 r saint-desire
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
3
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3538543

66-64 rue Saint Désiré

64 r saint-desire
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
8
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3540689

16 AVENUE ARISTIDE BRIAND

16 av aristide briand
39100 Dole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3551496

4 rue du Docteur Droux

4 rue du Docteur Droux

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3556933

7 Chemin de la Chapelle

7 che de la chapelle
39300 Ney

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3606936

1 RUE DE BESANCON

1 r de besancon
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3698685

21 RUE SEBILE

21 RUE SEBILE

Lots d’habitation
9
Lots principaux
25
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3739851

Rue Sainte Marie

Rue Sainte Marie

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3751138

10 Rue Sainte-Maire

10 r sainte-marie
39160 Saint-Amour

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3751625

82 Grande Rue

82 grande rue
39190 Cousance

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3771193

COLIN

1 r de la fontaine
39110 Chaux-Champagny

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3772001

L'ABBAYE

473 che de l'abbaye
39310 Lamoura

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3774403

LE PARVIS DU GRANDVAUX

2 pl de la liberation
39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3787868

LE VOISINAL

195-196 Le Voisinal

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3827474

909 Route du Lac

909 Route du Lac

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3837788

VESCLES

r de la chapelle,
39240 Vescles

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG3862430

Résidence Plein Ciel

r de villeneuve,
39140 Bletterans

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AG3884053

12 rue roussin

12 r roussin
39260 Moirans-en-Montagne

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG3923166

9 rue du Docteur Regad

9 r du docteur regad
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4026100

COPROP 39 faubourg marcel

39 r du faubourg marcel
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4059697

5 BIS RUE DE LA FONTAINE

5B r de la fontaine
39350 Vitreux

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4097713

BFRH

47 r jean jaures
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4104071

17 RUE DE GENEVE

17 r de geneve
39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux

Lots d’habitation
2
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →