Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AG4111241

LES HIRONDELLES

11 r du bas de la fin
39600 Port-Lesney

Lots d’habitation
7
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4112728

1132 rue de Franche-Comté

1132 r de franche-comte
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4152088

MAISON DE L'AUBE

515 rte du noirmont
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4209763

19 Route d'Orgelet

19 rte d'orgelet
39130 Pont-de-Poitte

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4277083

4 AVENUE CHARLES DE GAULLE

4 av charles de gaulle
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4341004

LE BELLEVUE

12/1RUE r christin
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4459327

Le Confluent 39200 ST CLAUDE

2 r du faubourg marcel
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
9
Lots principaux
11
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4516415

Le Grand moulin des Tanneurs

1 r du prelot
39100 Dole

Lots d’habitation
28
Lots principaux
29
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4554283

LE BEL ABRI

605 Route du Noirmont
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4569620

22 RUE DES ROCHES

22 r des roches
39260 Moirans-en-Montagne

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG4589354

Pierre de Bourgogne

38 r de besancon
39100 Dole

Lots d’habitation
14
Lots principaux
26
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4599825

2 RUE DE L'EGLISE

2 r de l'eglise
39700 Fraisans

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4617494

Copro Reclosiere

17 r reclosiere
39160 Saint-Amour

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4711511

CEBE

12 av charles de gaulle
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG4717484

COPRO 13 RUE TAMISIER

13 rue tamisier

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4803920

SDC 31 rue du Faubourg Marcel 39200 ST CLAUDE

31 r du faubourg marcel
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4854410

4 rue des forges

4 r des forges
39300 Pont-du-Navoy

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4883468

6 André Barthélémy

6 r andre barthelemy
39100 Dole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4894846

18 RUE LECOURBE

18 r lecourbe
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4895348

63 RUE DES SALINES

63 r des salines
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4897161

SDC L'OLIVIER

58 Boulevard du President Wilson
39100 Dole

Lots d’habitation
31
Lots principaux
36
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4897732

5 RUE LOUIS PERGAUD

5 r louis pergaud
39300 Montrond

Lots d’habitation
3
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG4899308

7 RUE COUCHANT

7 r du couchant
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG4899480

7 RUE COUCHANT

7 r du couchant
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →