Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah
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ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AG6855290

EN CHAPEAU

2618 rte des fontaines
39400 Bellefontaine

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG6926810

2 GRANDE RUE

2 grande rue
39700 Fraisans

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG6946123

14 BIS RUE ROUGET DE LISLE

14B r rouget de lisle
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7016157

Copropriété 9 rue Gilbert Cuinet

9 r gilbert cuinet
39330 Mouchard

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7039910

59 GRANDE RUE

59 grande rue
39600 Arbois

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG7087505

COPROPRIETE COMTE

5 r de la sourde
39110 Andelot-en-Montagne

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7259781

Route de Prémanon

18 route de Prémanon - LA DOYE
39220 LES ROUSSES

Lots d’habitation
7
Lots principaux
8
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG7318280

82, Grande Rue

82 grande rue
39130 Clairvaux-les-Lacs

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7363559

SDC LE JET D'EAU

52 Boulevard du President Wilson
39100 Dole

Lots d’habitation
21
Lots principaux
23
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG7420235

HOTEL DE GENEVE

23 r marcel ayme
39100 Dole

Lots d’habitation
31
Lots principaux
33
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7434434

8 rue de la monnaie DOLE

8 r de la monnaie
39100 Dole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7493257

COPROPRIETE PERRET

37 grande rue
39190 Cousance

Lots d’habitation
5
Lots principaux
31
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7564784

74 rue Rousseau LES ROUSSES

74 r rousseau
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7675747

7 place de la Liberté

7 pl de la liberte
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
9
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG7745961

19 rue Maréchal Foch

19 r du marechal foch
39300 Champagnole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG7856008

Le Bois des Ecureuils

50 r du sergent chef benoit lizon
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AG7859564

12 RUE BAUZONNET

12 r bauzonnet
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG7866817

le skala

27 r du marechal foch
39300 Champagnole

Lots d’habitation
21
Lots principaux
21
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AG7985534

5 CHEMIN DE MILLE ANS

5 che de mille ans
39300 Champagnole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AG8052672

rue des Commards

2 r du capitaine bachelu
39100 Dole

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG8055071

139 avenue du Maréchal Juin

139 av du marechal juin
39100 Dole

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG8055311

Clos Pidoux

8 clos pidoux
39100 Foucherans

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG8055642

rue Antoine Brun

8 r antoine brun
39100 Dole

Lots d’habitation
12
Lots principaux
15
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →