RUE RASPAIL
r raspail,
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 1
ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH
Annuaire des copropriétés immatriculées
Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.
2 189 immatriculations
14 RUE DU MARCHE
14 r du marche
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 6
31 RUE DE BESANCON
31 r de besancon
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 7
3 rue du Commerce
3 r du commerce
39270 Orgelet
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 2
9 RUE DES ECOLES
9 r des ecoles
39000 Lons-le-Saunier
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
4128 RUE DE FRANCHE COMTE
4128 r de franche-comte
39220 Bois-d'Amont
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
12 RUE DE LA REPUBLIQUE
12 r de la republique
39270 Orgelet
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 9
9 PLACE DE LA SOUS PREFECTURE
9 pl de la sous-prefecture
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
113, 115, 117, 119 et 121 AVENUE JACQUES DUHAMEL
113 av jacques duhamel
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
32 RUE VICTOR HUGO
32 r victor hugo
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 10
3 Rue de la République
3 r de la republique
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
BUCLET DE JACQUES PAGET
BUCLET DE JACQUES PAGET
- Lots d’habitation
- 34
- Lots principaux
- 34
BUCLETS DE JACQUES PAGET 2
BUCLETS DE JACQUES PAGET
- Lots d’habitation
- 24
- Lots principaux
- 27
13 rue du Sauget
13 r du sauget
39300 Champagnole
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
13 Place Boyvin 32 rue de la Sous Préfecture
30 r de la sous-prefecture
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 7
- Lots principaux
- 9
2 rue Traversière
2 r traversiere
39400 Hauts de Bienne
- Lots d’habitation
- 9
- Lots principaux
- 9
SDC 6 RUE DU BOUVERET 39100 PARCEY
6 r du bouveret
39100 Parcey
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 10
gédéon david
32 r gedeon david
39300 Champagnole
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
Copropriété sous le Pré Les Tilleuls
1 r de la papeterie
39200 Saint-Claude
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
4 AVE ARISTID BRIAND
4 av aristide briand
39000 Lons-le-Saunier
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 5
28 avenue Etienne Lamy
28 av etienne lamy
39300 Cize
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
COPROPRIETE B
32 r des vernaux
39500 Tavaux
- Lots d’habitation
- 20
- Lots principaux
- 20
46 RUE DE LA LIBERTE - 51 RUE CHARLES MAGNIN
46 r de la liberte
39110 Salins-les-Bains
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 6
COPRO CHAVEY
8 r de besancon
39100 Dole
- Lots d’habitation
- 14
- Lots principaux
- 17
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →