Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AI0985333

16T RUE PAUL CRETIN

16 r paul cretin
39300 Champagnole

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI1119635

3 route de Champvans

3 rte de champvans
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1173582

Jean Jacques ROUSSEAU

9 r jean-jeacques rousseau
39300 Champagnole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AI1194380

Syndicat des copropriétaires du 59B rue du Miroir

59B r du miroir
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1237296

1691 RUE DE FRANCHE COMTE - MS242773

1691 Rue de Franche-Comté
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI1278456

2 rue Voltaire

2 r voltaire
39260 Moirans-en-Montagne

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI1349737

98 rue de la République

98 r de la republique
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
6
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI1360106

SDC 101 RUE DU MONT NEUF

101 r du mont neuf
39570 Perrigny

Lots d’habitation
9
Lots principaux
10
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI1397827

LES VIOLETTES

45 rte de montaigu
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
3
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1428937

1 COUR DES HALLES

1 cour des halles
39110 Salins-les-Bains

Lots d’habitation
9
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1433960

SDC DU 4 ET 5 ROUTE NATIONALE

4 rte nationale
39190 Sainte-Agnès

Lots d’habitation
10
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1465145

44 rue Julien Feuvrier

44 r julien feuvrier
39100 Dole

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1468453

4, rue Léon Guignard

4 r leon guignard
39100 Dole

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1557057

Copropriété batiment A 1 rue numa Magnin

1 r numa magnin
39150 Saint-Laurent-en-Grandvaux

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI1631472

SDC 6 rue du Pré 39200 SAINT-CLAUDE

6 r du pre
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
7
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1705979

VIEIL HOPITAL

36 r du vieil hopital
39800 Poligny

Lots d’habitation
60
Lots principaux
60
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AI1837236

Les lilas

68 grande rue
39460 Foncine-le-Haut

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1882356

6 RUE DE LA MONNAIE

6 r de la monnaie
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI1933753

SDC 7 RUE ARNEY

7 r du sergent arney
39100 Dole

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI2076628

25 Grande Rue Longchaumois

25 grande rue
39400 Longchaumois

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI2082568

9 RUE MARCEL AYME

9 r marcel ayme
39100 Dole

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI2102457

7 RUE GRANVELLE

7 r granvelle
39100 Dole

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI2136034

LES LANDES

597 r de franche-comte
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI2147189

34 RUE LOUIS LE GRAND

34 r louis le grand
39140 Bletterans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-09 · Import du 2026-10-09. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →