Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AI3953767

MESSIA

236 rte de courbouzon
39570 Messia-sur-Sorne

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI3963584

530 RUE DE LA VILLE 39300 CRANS

530 r de la ville
39300 Crans

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI3984382

11 , rue DES FOSSES

11 r des fosses
39270 Orgelet

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4036679

16 RUE DE L'INDUSTRIE

16 rue de l'industrie, Morez

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI4037255

19 et 19 bis avenue de la République

19 av de la republique
39300 Champagnole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4103321

7 rue de la promenade

7 Rue de la Promenade
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4119756

2 Route de Colonnosay

2 Route de Colonnosay
39190 Chevreaux

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4133930

copropriété 23 grande rue Nozeroy

23 Grande Rue
39250 Nozeroy

Lots d’habitation
3
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4137576

L'OREE DU BOIS

53 Rue de l'Orée du Bois
39220 Prémanon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI4143756

LE CLAIRVAL

78 Rue du Quart d'Avaud
39210 Le Louverot

Lots d’habitation
9
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4156618

COPROPRIETE DU 43 RUE DU PRE

43 Rue du Pré
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4190021

17 RUE LOUIS GRANDCHAVIN

17 Rue Louis Grandchavin
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI4196481

49 rue de la Fontaine

49 Rue de la Fontaine
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4196895

34 Avenue Eisenhower AX325

34 Avenue du General Eisenhower
39100 Dole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4196978

47 RUE DES ARENES

47 Rue des Arènes
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4197968

256 258 260 262 avenue Maréchal Juin

256 Avenue du Marechal Juin
39100 Dole

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4288882

CHALET DU HAUT

Route Blanche
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AI4309340

COURLAOUX

352 Rue du Monument aux Morts
39570 Courlaoux

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI4323283

LA PROVIDENCE

8 Rue Charles Sauria
39100 Dole

Lots d’habitation
81
Lots principaux
91
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI4389110

SDC 27 RUE POINTELIN

27 Rue Pointelin
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4499679

157 RUE DE LA REPUBLIQUE

157 Rue de la République
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4522769

51 RUE DE LA POYAT

51 Rue de la Poyat
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI4615258

5 RUE DE LA CONCORDE

5 Rue de la Concorde
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4617312

LE PAVILLON

9 Cote a la Luce
39400 Morbier

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →