Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AI4623666

7 RUE DES SALINES

7 Rue des Salines
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4676706

39 RUE DES ARENES DOLE

39 Rue des Arènes
39100 Dole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI4685871

19 AVENUE JEAN MOULIN

19 Avenue Jean Moulin
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
7
Lots principaux
9
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4686374

Rue des Deux Ponts

24 Rue des 2 Ponts
39230 Sellières

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4722179

ARSLAN

18 Rue Pasteur
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI4729851

COURCELLES

9 Rue Jean-François Thomassin
39700 Rochefort-sur-Nenon

Lots d’habitation
71
Lots principaux
72
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AI4788006

30 GRANDE RUE

30 Grande Rue
39100 Dole

Lots d’habitation
15
Lots principaux
20
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4800959

181/193 RUE DE FRANCHE-COMTE

181 Rue de Franche-comté
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI4806162

18 RUE AUGUSTE LANCON

18 Rue Auguste Lancon
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4819785

SDC 1BIS RUE DU PRELOT

1bis Rue du Prélot
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4889812

RICHARD 39 COGNA

29 Grande Rue
39130 Cogna

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI5013206

1 essard la louve

1 Essard la Louve
39600 Mathenay

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI5013610

9 rue des Meix Brûlés

9 Rue des Meix Brûlés
39500 Tavaux

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5014782

15 rue Fortunat Pactet

15 Rue du Docteur Fortunat Pactet
39380 Mont-sous-Vaudrey

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5023288

3 RUE ANATOLE FRANCE

3 Rue Anatole France
39260 Moirans-en-Montagne

Lots d’habitation
9
Lots principaux
12
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5091905

S.C. 1 Rue Auguste Lançon

1 Rue Auguste Lancon
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5100730

6 Rte d'Orgelet

6 Route d'Orgelet
39130 Pont-de-Poitte

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI5108006

1 rue de bruyères 39100 DOLE

1 Rue des Bruyères
39100 Dole

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI5195953

3 RUE DES SALITONS

3 Rue des Salitons
39400 Morbier

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5198270

300 H Rue Claude Nicolas Ledoux

300h Rue Claude Nicolas Ledoux
39300 Champagnole

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI5198684

300 H Rue Claude Nicolas Ledoux

300h Rue Claude Nicolas Ledoux
39300 Champagnole

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI5224175

57 avenue de la République

57 Avenue de la République
39300 Champagnole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5238118

11 RUE DES ECOLES

11 Rue des Écoles
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI5241245

11 RUE DES ECOLES

11 Rue des Écoles
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →