Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AI6135966

4 rue Arney

4 Rue du Sergent Arney
39100 Dole

Lots d’habitation
6
Lots principaux
15
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI6152375

11 rue Voltaire 39200 ST CLAUDE

11 Rue Voltaire
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6153100

7 place du Château 39200 ST CLAUDE

7 Place du Chateau
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6177539

Les Daphnées

80 Rue des Daphnés
39300 Ney

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6231658

copropriété 22 rue des CORDELIERS

22 Rue des Cordeliers
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6309397

13 RUE CARONDELET

13 Rue Carondelet
39100 Dole

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6407480

434 Route de la Porte de France

434 Route de la Porte de France
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
14
Lots principaux
19
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AI6421994

SDC DU 26 rue du commerce

26 Rue du Commerce
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6461172

20 route de Genève 39200 ST CLAUDE

20 Route de Genève
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6461743

20 rue de la Poyat 39200 ST CLAUDE

20 Rue de la Poyat
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6474209

SDC 4700 ROUTE INTERNATIONALE 39220 LES ROUSSES

4700 Route Internationale
39220 Les Rousses

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AI6627830

105 avenue Maréchal Juin

105 Avenue du Marechal Juin
39100 Dole

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AI6738306

17 rue de l'Orveau

17 Rue de l’Orveau
39100 Dole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6767917

20 rue Emile Monot

20 Rue Émile Monot
39000 Lons-le-Saunier

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6778989

95 avenue de la République

95 Avenue de la République
39300 Champagnole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6801328

SDC 373 GRANDE RUE LAMOURA

373 Grande Rue
39310 Lamoura

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6813463

COPROPRIETE NOTRE DAME

1 Place Notre-dame
39600 Arbois

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6833263

VAL AMONT

Impasse de la Fontaine
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AI6853212

SDC 1 RUE D'OISENANS

1 Rue d'Oisenans
39140 Ruffey-sur-Seille

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI6975577

6 rue de la République - HAUTS DE BIENNE

6 Rue de la République
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
24
Lots principaux
24
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI7059132

137 Rue de la République

137 Rue de la République
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
11
Lots principaux
13
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI7064736

4 RUE GAMBETTA

4 Rue Gambetta
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
3
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI7135940

SDC 5 Montée de la Cueille

5 Montée de la Cueille
39200 Saint-Claude

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AI7202351

14 B RUE DU SOLEIL

14bis Rue du Soleil
39500 Damparis

Lots d’habitation
3
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →