Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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2 189 immatriculations

RNIC · AJ3899994

86 PLACE DU 8 MAI 1945 - 39210 LAVIGNY

86 Place du 8 Mai 1945
39210 Lavigny

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ3932076

COPROPRIETE 7 ROUTE DE SAINT GERMAIN

7 Route de Saint-Germain
39300 Équevillon

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ3964814

Copropriété du Lavoir

6 Route de Dijon
39100 Sampans

Lots d’habitation
5
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ3976461

COPROPRIETE DES AMIS

2 Rue de la fruitière
39370 La Pesse

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ3989092

41 Avenue Edouard Herriot

41 Avenue Edouard Herriot
39300 Champagnole

Lots d’habitation
2
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ3996345

10 rue de la Concorde

10 Rue de la Concorde
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4032207

8 côte à la Luce 39400 MORBIER

8 Côte à la Luce
39400 Morbier

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4089306

Rue Sainte Marie

11 Rue Sainte - Marie
39160 Saint-Amour

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4101911

61 AVENUE DE LA REPUBLIQUE

61 Avenue de la République
39300 Champagnole

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4129243

Brocard

10 Rue En Gratteloup
39300 Champagnole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AJ4143343

23 rue du Commerce

23 Rue du Commerce
39270 Orgelet

Lots d’habitation
4
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4151171

41 ET 43 GRANDE RUE

43 Grande Rue
39800 Poligny

Lots d’habitation
13
Lots principaux
14
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4152245

Charles CAPELLI

1 Place Charles Capelli
39300 Saint-Germain-en-Montagne

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4223863

Copropriété Mon Paradis syndic Bâtiment A

Rue de l'Eglise
39130 Étival

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AJ4356937

2009 RUE DE FRANCHE-COMTE

Rue de Franche-Comté
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4357356

1985-1995 RUE DE FRANCHE-COMTE

Rue de Franche-Comté
39220 Bois-d'Amont

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4375580

3 Quai Aimé Lamy

3 Quai Aimé Lamy
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4381190

RESIDENCE HAUTES COMBES

46 Le Village
39310 Lajoux

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4390910

Mont Paradis Bâtiment B

100 Rue de l'Eglise
39130 Étival

Lots d’habitation
5
Lots principaux
6
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4533089

4 Rue du Clos Blanchot

4 Rue du Clos Blanchot
39600 Mesnay

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4537387

9 rue de Larney

9 Rue de Larney
39600 Arbois

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4552790

7 rue Lamartine HAUTS DE BIENNE

7 Rue Lamartine
39400 Hauts de Bienne

Lots d’habitation
7
Lots principaux
7
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ4583159

3 CHEMIN DU GRAND BODON PETIT-NOIR

Chemin du Grand Bodon
39120 Petit-Noir

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ4600714

13 rue Alexandre Volta

13 Rue Alexandre Volta
39300 Champagnole

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →