Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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926 immatriculations

RNIC · AC7287097

15 RUE DU MOULIN DES PRES - MS107

15 r du moulin des pres
70000 Vesoul

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC7884307

5 RUE LEBLOND

5 r leblond
70000 Vesoul

Lots d’habitation
20
Lots principaux
23
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC7928120

LE MERMOZ

11 r noirot
70000 Vesoul

Lots d’habitation
8
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8142101

11 PLACE PIERRE RENET

11 pl pierre renet
70000 Vesoul

Lots d’habitation
6
Lots principaux
8
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8174039

LES CANARIES

63B r baron bouvier
70000 Vesoul

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8226920

LE PALMA

10 r du palais
70000 Vesoul

Lots d’habitation
7
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8449449

89 RUE SAINT MARTIN

89 r saint-martin
70000 Vesoul

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8530933

10-12 ALLEE MAROSELLI

10 all andre maroselli
70300 Luxeuil-les-Bains

Lots d’habitation
12
Lots principaux
15
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC8664187

8-10 BARON BOUVIER

8 r baron bouvier
70000 Vesoul

Lots d’habitation
16
Lots principaux
17
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AC9850108

LES CYPRES

5B r du moulin
70400 Héricourt

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD0400143

40 BLD CHARLES DE GAULLE - MS1

40 Boulevard du Général de Gaulle
70000 Vesoul

Lots d’habitation
13
Lots principaux
13
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD0402388

9 RUE DU PALAIS - MS12

9 Rue du Palais
70000 Vesoul

Lots d’habitation
6
Lots principaux
6
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AD0407338

LABIENUS - MS18

8 Avenue Labienus
70300 Luxeuil-les-Bains

Lots d’habitation
15
Lots principaux
15
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD0413195

LES TILLEULS - MS19

6 Rue Marcel Bernard
70300 Luxeuil-les-Bains

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD0413351

LE MOULIN - MS20

2 Rue des Cannes
70300 Luxeuil-les-Bains

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD0415091

3 IMPASSE ST VINCENT - MS21

3 Impasse Saint Vincent de Paul
70000 Vesoul

Lots d’habitation
8
Lots principaux
10
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD0422832

LES ALLIES - MS26

7 bd des allies
70000 VESOUL

Lots d’habitation
11
Lots principaux
12
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD0423665

LES BRUYERES - MS35

4 Rue Théodule Ribot
70000 Vesoul

Lots d’habitation
20
Lots principaux
20
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD0427963

LES REPES C ET D - MS50

13 pl du commerce
70000 VESOUL

Lots d’habitation
8
Lots principaux
11
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD0428953

LES REPES A ET B - MS51

9 Place du Commerce
70000 Vesoul

Lots d’habitation
14
Lots principaux
15
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AD1732031

2 RUE DU GENERAL DE GAULLE - MS29040

2 Rue du Général de Gaulle
70400 Héricourt

Lots d’habitation
6
Lots principaux
7
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD1938133

AIGREVAUX Y3-Y4-Y5 - MS68

9 Rue Georges Genoux
70000 Vesoul

Lots d’habitation
11
Lots principaux
11
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD2110781

FORT NOTRE DAME

37 r georges genoux
70000 Vesoul

Lots d’habitation
4
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD2492924

AIGREVAUX T1-T2-T3-S1-S2-S3 - MS67

7 Place de l'Eglise
70000 Vesoul

Lots d’habitation
17
Lots principaux
21
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-06 · Import du 2026-10-06. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →