9 RUE DES DEPORTES
9 Rue des Déportés
90500 Beaucourt
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 3
ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH
Annuaire des copropriétés immatriculées
Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.
1 898 immatriculations
RUE DU MOULIN
4 Rue du Moulin
90100 Faverois
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 6
17 RUE DU BERGER 90000 BELFORT
17 Rue du Berger
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
29 Rue de Soissons
29 Rue de Soissons
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 7
MADGASCAR 17
17 Rue de Madagascar
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 5
CARRES DES CANETONS
52 Rue de l’Eglise
90350 Évette-Salbert
- Lots d’habitation
- 8
- Lots principaux
- 8
SDC - BEAUCOURT (90500), 68 rue Pierre Beucler
68 Rue Pierre Beucler
90500 Beaucourt
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
11 rue du 14 Juillet 90000 BELFORT
Rue du 14 Juillet
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 14
COPROPRIETE 38 BIS FAUBOURG DES ANCETRES BELFORT
38bis Faubourg des Ancêtres
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 5
SDC 10-12 RUE DE LA PROSPERITE
10 Rue de la Prospérité
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 21
- Lots principaux
- 21
Le Bosmont
26bis Rue du Bosmont
90400 Danjoutin
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
43 AVENUE OSCAR EHRET
43 Avenue Oscar Ehret
90300 Valdoie
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
37 rue de Mulhouse
37 Rue de Mulhouse
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 10
COPROPRIETE SOUS LES CHAMPS
Rue des Thuyas
90160 Pérouse
- Lots d’habitation
- 15
- Lots principaux
- 15
21 RUE DE TURENNE
21 Rue du Vicomte de Turenne
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 4
38, avenue Général De Gaulle
38 Avenue du Général de Gaulle
90100 Delle
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
SDC 174 JAURES BELFORT
174 Avenue Jean Jaurès
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
COPROPRIETE 5 ET 5A RUE DES VERGERS A CHAUX
5 Rue des Vergers
90330 Chaux
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 2
18 GRANDE RUE
18 Grande Rue
90120 Méziré
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
Syndic de la douce
32 Grande Rue François Mitterrand
90800 Bavilliers
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 6
BELFORT 5 RUE GABRIEL VICAIRE
5 Rue Gabriel Vicaire
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 1
SDC 5 RUE FRANCOIS GEANT
5 Rue François Géant
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
5 rue Georges Dollfus
5 Rue Georges Dollfus
90300 Valdoie
- Lots d’habitation
- 1 000
- Lots principaux
- 1 000
RUE HENRI DUNANT
2 Rue Henri Dunant
90100 Delle
- Lots d’habitation
- 28
- Lots principaux
- 28
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →