Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés immatriculées

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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1 898 immatriculations

RNIC · AJ6011464

5 RUE PRINCIPALE A FROIDEFONTAINE

5 Rue Principale
90140 Froidefontaine

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ6071849

TREVENANS 10B et C IMPASSE DU CHATEAU

Impasse du Château
90400 Trévenans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6084149

COPROPRIETE SAMA

35 Rue d'Urcerey
90800 Bavilliers

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ6100309

COPROPRIETE 19 RUE DE LA GARE VALDOIE

Valdoie
90300 Valdoie

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6212500

SYNDIC DU BALLON

21 Rue du Ballon
90000 Belfort

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6231815

6 RUE D'ELOIE

6 Rue d'Eloie
90300 Sermamagny

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6272652

LA LAVANDIERE

3 Rue des Lavandières
90000 Belfort

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ6347413

LES TERRASSES DU LION

Rue de l'As de Trèfle
90000 Belfort

Lots d’habitation
34
Lots principaux
37
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AJ6358709

Delangre/Taranto

36 Rue Thiers
90200 Giromagny

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6402358

13A RUE DES VOSGES

13a Rue des Vosges
90150 Foussemagne

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AJ6430649

COPROPRIETE 4 RUE FAVRE

4 Avenue Eugène Favre
90300 Cravanche

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6511588

SDC 1 RUE CORNEILLE

1 Rue Pierre Corneille
90000 Belfort

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ6574529

syndic 1 place andre charbonnier

1 Place Andre Charbonnier
90100 Joncherey

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6580211

TREVENANS 12 et 14 VOIE ROMAINE

12 Voie Romaine
90400 Trévenans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6607873

18 Bis Rue Dreyfus Schmidt

18 Rue Pierre et Michel Dreyfus Schmidt
90000 Belfort

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6730618

42 RUE DU GENERAL LECLERC

42 Rue General Leclerc
90600 Grandvillars

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6768667

68 Grande Rue François Mitterrand

68 Grande Rue François Mitterrand
90800 Bavilliers

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ6924591

16 rue des déportés 90500 BEAUCOURT

16 Rue des Déportés
90500 Beaucourt

Lots d’habitation
5
Lots principaux
7
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ6929624

HALTER-GOURMENT

1 Rue du Salbert
90300 Cravanche

Lots d’habitation
3
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ7006174

6 RUE DU CAPORAL PEUGEOT

6 Rue du Caporal Peugeot
90100 Joncherey

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ7148570

Les terrasses du tram

12 Voie du Tram
90700 Châtenois-les-Forges

Lots d’habitation
2
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AJ7339807

COPRO BAVILLIERS 51 GRANDE RUE FRANCOIS MITTERRAND

51 Grande Rue François Mitterrand
90800 Bavilliers

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ7463052

10 Rue de l'Égalité 90000 Belfort

10 Rue de l'Egalité
90000 Belfort

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AJ7513542

22-24-26 RUE DU BALLON

22 Rue du Ballon
90000 Belfort

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →