13 FAUBOURG DE FRANCE - MS0223077
13 Faubourg de France
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 13
- Lots principaux
- 14
ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH
Annuaire des copropriétés immatriculées
Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.
1 898 immatriculations
GIROMAGNY 10 PLACE DES MINEURS
10 Place des Mineurs
90200 Giromagny
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 3
COPROPRIETE 9-11 GRANDE RUE
9 Grande Rue
90200 Giromagny
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 3
SDC 24 GARE
24 Rue de la Gare
90300 Valdoie
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
BELFORT 2 RUE HENRI DOREY
Rue Henri Dorey
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 16
- Lots principaux
- 20
RUE DE LA LIBERTE
38a Rue de la Liberté
90400 Meroux-Moval
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
44 VALDOIE EVETTE-SALBERT
44 Rue de Valdoie
90350 Évette-Salbert
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
BELFORT 30 RUE DU VIEIL ARMAND
30 Rue du vieil Armand
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 3
BERMONT 2 rue de Dorans
2 Rue de Dorans
90400 Bermont
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
LE BALLON 28
28 Rue du Ballon
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 3
- Lots principaux
- 4
COPROPRIETE 66 AVENUE JEAN MOULIN 90000 BELFORT
66 Avenue Jean Moulin
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
2 RUE DE VERDUN
2 Rue de Verdun
90100 Delle
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
LA RESIDENCE DU LAC
38 Rue de Marseille
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 52
- Lots principaux
- 52
3 rue du Vieux Puits
3 Rue du Vieux Puits
90600 Grandvillars
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
4 avenue Jean Moulin
4 Avenue Jean Moulin
90110 Rougemont-le-Château
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
SDC DE L'IMMEUBLE 8 QUAI KELLER A BELFORT
8 Quai Emile Keller
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
11, rue du Tramway
11 Rue du Tramway
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 5
- Lots principaux
- 8
RESIDENCE LES TERRASSES
Rue du Général de Gaulle
90700 Châtenois-les-Forges
- Lots d’habitation
- 12
- Lots principaux
- 12
9 QUAI DU MAGASIN
9 Quai du Magasin
90000 Belfort
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 4
2 RUELLE DE L'EMBARCADERE
2 Ruelle de l'Embarcadère,
90850 Essert
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
PEROUSE MARRONNIERS
5 Rue des Marronniers
90160 Pérouse
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 8
SDC 14 rue de l'Est GRANDVILLARS
14 Rue de l'Est
90600 Grandvillars
- Lots d’habitation
- 24
- Lots principaux
- 24
Syndic de copropriété Pierre Cozzi
26 Grande Rue
90160 Pérouse
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
19 DE GAULLE ROUGEGOUTTE
19 Avenue du Général Charles de Gaulle
90200 Rougegoutte
- Lots d’habitation
- 4
- Lots principaux
- 4
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-10 · Import du 2026-10-10. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →