Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

ANNUAIRE PUBLIC · RNIC / ANAH

Annuaire des copropriétés à Saint-Trivier-sur-Moignans

Retrouvez une immatriculation et les informations utiles pour décrire votre projet.

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RNIC · AA9217183

L'ECRIN DE LA DOMBES

6 allée des érables 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Lots d’habitation
53
Lots principaux
53
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AB7985047

149 RUE DE LA REPUBLIQUE

149 r de la republique 1990 ST TRIVIER SUR MOIGNANS

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF8415101

17 PORTE DE MONTMERLE

17 PTE DE MONTMERLE
01990 MONTMERLE

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AH5092812

LE BOURG

10 r de l'eglise 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Lots d’habitation
1
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH9745431

Copropriété du 92 Route de Châtillon

92 rte de chatillon 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
3
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AJ7419260

COPROPRIETE 31-43 PLACE DE L'ENCORBELLEMENT

37 Place de l'Encorbellement 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans

Lots d’habitation
10
Lots principaux
11
Avant 1949Consulter la fiche →

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →