COMMUNE 01389 · RNIC
Copropriétés à Saint-Trivier-sur-Moignans
6 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 4 | 66,7 % |
| 11–50 | 1 | 16,7 % |
| 51–200 | 1 | 16,7 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Saint-Trivier-sur-Moignans, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Saint-Trivier-sur-Moignans.
L'ECRIN DE LA DOMBES
6 allée des érables 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans
- Lots d’habitation
- 53
- Lots principaux
- 53
149 RUE DE LA REPUBLIQUE
149 r de la republique 1990 ST TRIVIER SUR MOIGNANS
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 10
17 PORTE DE MONTMERLE
17 PTE DE MONTMERLE
01990 MONTMERLE
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
LE BOURG
10 r de l'eglise 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 4
Copropriété du 92 Route de Châtillon
92 rte de chatillon 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 3
COPROPRIETE 31-43 PLACE DE L'ENCORBELLEMENT
37 Place de l'Encorbellement 1990 Saint-Trivier-sur-Moignans
- Lots d’habitation
- 10
- Lots principaux
- 11
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Saint-Trivier-sur-Moignans
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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