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IMMATRICULATION RNIC · AH1851328
12 rue Eugène Carrière
12 r eugene carriere
93460 Gournay-sur-Marne
Avant 1949Déclaration mise à jour : 2025-08-24
Lots totauxChamp déclaré au RNIC. Les lots accessoires et les lots d’habitation sont des catégories différentes. Une donnée absente est affichée par un tiret.19Valeur déclarée
Habitation, bureaux, commercesChamp déclaré au RNIC. Les lots accessoires et les lots d’habitation sont des catégories différentes. Une donnée absente est affichée par un tiret.5Valeur déclarée
Lots d’habitationChamp déclaré au RNIC. Les lots accessoires et les lots d’habitation sont des catégories différentes. Une donnée absente est affichée par un tiret.5Valeur déclarée
Lots de stationnementChamp déclaré au RNIC. Les lots accessoires et les lots d’habitation sont des catégories différentes. Une donnée absente est affichée par un tiret.8Valeur déclarée
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
La fiche déclarative.
- Immatriculation
- AH1851328
- Date d’immatriculation
- 2021-11-02
- Règlement de copropriété
- 1958-11-29
- Code communal source
- 93033
- Type de syndic
- Non renseigné
- Syndic professionnel déclaré
- Non renseigné / non publié
La date d’immatriculation et celle du règlement ne sont pas la date de construction, de réception ou de dépôt du permis.
VOTRE PROJET
Les documents
à rechercher.
Demandez au syndic les rapports existants : DPE collectif, études énergétiques, DTG, projet ou plan de travaux, DTA et repérages adaptés aux travaux envisagés.
Cette fiche n’indique pas qu’une prestation manque ou qu’elle est due. Le registre ne fournit pas ces informations.
Identifier les vérifications →Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-06 · Import du 2026-10-06. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
Préparer les missions pour 12 rue Eugène Carrière.
UN INTERLOCUTEUR IDENTIFIÉ
Votre projet mérite un cadre clair.
Copropriété Info est édité par RG CONSULT. Votre demande nous est adressée directement pour préparer la suite de votre projet.
Sans engagement
Vous gardez la main
Déposer une demande ne vous engage à aucune prestation. Vous restez libre de votre choix et de la suite à donner.
Un usage clair de vos coordonnées
Le formulaire sert à vous recontacter au sujet de votre projet. Aucune transmission automatique à des partenaires.
Les collaborations de RG CONSULT
Nous travaillons notamment avec AXA et AC Environnement.
Ces références concernent RG CONSULT et ne signifient pas que ces groupes interviennent sur chaque demande déposée sur Copropriété Info.