Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 01092 · RNIC

Copropriétés à Châtillon-la-Palud

5 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées5Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés15Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche3,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200160,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
60,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
20,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
20,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–105100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Châtillon-la-Palud, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Châtillon-la-Palud.

Voir les 5 fiches →
RNIC · AC7454978

82 Impasse de la Planche

82 imp de la planche 1320 Châtillon-la-Palud

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AH0114116

Route de Chalamont

110 rte de chalamont 1320 Châtillon-la-Palud

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AI4353884

50 rue de la Source 01320 CHATILLON-LA-PALUD

50 Rue de la Source 1320 Châtillon-la-Palud

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ0279042

Route de Bublanne

715 Route de Bublanne 1320 Châtillon-la-Palud

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AJ1636349

429Bis Rue des Croix

429b Rue des Croix 1320 Châtillon-la-Palud

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Châtillon-la-Palud

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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