Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 01185 · RNIC

Types de syndics à Plateau d'Hauteville

24 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées24Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés262Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche11,6Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
41,7 %
1949–1974
25,0 %
1975–2000
8,3 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
25,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LES SYNDICS DÉCLARÉS

Types de représentants légaux.

Type de syndicImmatriculationsPart
Non renseigné1458,3 %
professionnel625,0 %
bénévole416,7 %

« Non renseigné » ne signifie pas absence de syndic. Aucun mandat ni disponibilité ne sont garantis par le site.

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Ce que les données permettent de préparer

À Plateau d'Hauteville, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Plateau d'Hauteville.

Voir les 24 fiches →
RNIC · AB1049840

9 route des Lesines 01110 HAUTEVILLE-LOMPNES

9 route des Lesines
01110 HAUTEVILLE-LOMPNES

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB2678233

LA VILLA PAUL

39 imp de la villa paul,
01110 Plateau d'Hauteville

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AB2774917

rue de la gare 01110 HAUTEVILLE LOMPNES

r de la gare,
01110 Hauteville-Lompnes

Lots d’habitation
2
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB3054905

LE PLEIN SOLEIL

240 r centrale 1110 HAUTEVILLE LOMPNES

Lots d’habitation
38
Lots principaux
41
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB3288495

LES JONQUILLES

225 r jean miguet 1110 Hauteville-Lompnes

Lots d’habitation
16
Lots principaux
16
1949–1974Consulter la fiche →
RNIC · AC2889517

SDC LE BICHAT

280 Rue du Bief Chapuis 1110 Plateau d'Hauteville

Lots d’habitation
37
Lots principaux
39
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Plateau d'Hauteville

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Plateau d'Hauteville

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Tout le département Ain →

Ain › 1 000 à 7 999 habitants › Plateau d'Hauteville

Comprendre les données de Plateau d'Hauteville

24 immatriculations RNIC rattachées à Plateau d'Hauteville. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.

Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.

Copropriétés du département : Ain (01) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.

Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?

Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.

Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.

Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.

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