Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 01353 · RNIC

Copropriétés à Sainte-Euphémie

5 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées5Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés16Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche3,2Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200175,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
60,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
20,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
20,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–105100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Sainte-Euphémie, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Sainte-Euphémie.

Voir les 5 fiches →
RNIC · AE8590747

Le 640 Bady

640 r du bady 1600 Sainte-Euphémie

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF1644590

Immeuble 545 rue du Marry SAINTE-EUPHEMIE

545 r du marry 1600 Sainte-Euphémie

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AF7693989

40 rue de la mairie

40 r de la mairie 1600 Sainte-Euphémie

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG0968594

copropriété 520 Rue du Marry

520 r du marry 1600 Sainte-Euphémie

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AH4870747

620 rue du Bady

620 r du bady 1600 Sainte-Euphémie

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sainte-Euphémie

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Sainte-Euphémie

Les communes voisines

Tout le département Ain →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Sainte-Euphémie

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.