COMMUNE 01426 · RNIC
Copropriétés à Val-Revermont
6 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 6 | 100,0 % |
| 11–50 | 0 | 0,0 % |
| 51–200 | 0 | 0,0 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Val-Revermont, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Val-Revermont.
Le Village Treffort
Le Village Treffort
01370 VAL-REVERMONT
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
15-17 RUE DU VIEUX VILLAGE
15 r du vieux village 1370 Val-Revermont
- Lots d’habitation
- 1
- Lots principaux
- 1
COPROPRIETE 38 Grande Rue TREFFORT
38 grande rue 1370 Val-Revermont
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
VERS L'EGLISE
30 r du vieux village 1370 Val-Revermont
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
232 ROUTE DES TROIS MONTS
232 rte des trois monts 1370 Val-Revermont
- Lots d’habitation
- 2
- Lots principaux
- 2
D 2041
103 Route de Meillonnas 1370 Val-Revermont
- Lots d’habitation
- 6
- Lots principaux
- 6
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Val-Revermont
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
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