Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 05038 · RNIC

Lots et taille des copropriétés à Château-Ville-Vieille

9 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées9Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés63Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche7,2Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200171,4 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
22,2 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
33,3 %
2001–2012
22,2 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
22,2 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10888,9 %
11–50111,1 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Comparer les catégories de lots

ChampCumul déclaréFiches renseignées
Lots totaux1069
Habitation, bureaux et commerces659
Lots d’habitation639

Les cumuls peuvent comporter des recouvrements entre syndicats liés. Ils ne mesurent pas un nombre de logements physiques uniques.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-06 · Import du 2026-10-06. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Château-Ville-Vieille.

Voir les 9 fiches →
RNIC · AB4503389

FROMENTIERE

CHATEAU VILLE VIEILLE

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB4902011

SAINT AUGUSTIN

05350 CHATEAU VILLE VIEILLE
05350 CHATEAU VILLE VIEILLE

Lots d’habitation
31
Lots principaux
31
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AG0612424

Lieudit la Rua

La Rua
05350 CHATEAU VILLE VIEILLE

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AG6139190

CERVO

433 Rue Champ du Four 5350 Château-Ville-Vieille

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
Avant 1949Consulter la fiche →
RNIC · AG8131211

COPROPRIETE CHATEAU QUEYRAS

Hameau Château Queyras
05350 CHATEAU VILLE VIEILLE

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH2667426

CHAURAND

Château Queyras,
05350 CHATEAU-VILLE-VIEILLE

Lots d’habitation
1
Lots principaux
2
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Château-Ville-Vieille

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Château-Ville-Vieille

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Hautes-Alpes › Moins de 1 000 habitants › Château-Ville-Vieille

Comprendre les données de Château-Ville-Vieille

9 immatriculations RNIC rattachées à Château-Ville-Vieille. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.

Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.

Copropriétés du département : Hautes-Alpes (05) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.

Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?

Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.

Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.

Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.

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