Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 05126 · RNIC

Copropriétés à Rosans

15 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées15Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés45Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche3,1Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200190,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
33,3 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
26,7 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
6,7 %
Non renseigné / non reconnu
33,3 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–1015100,0 %
11–5000,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Rosans, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Rosans.

Voir les 15 fiches →
RNIC · AB7279664

ROSANS (05150) Section E numéro 1324

lieu-dit Plan de la Croix,
05150 ROSANS

Lots d’habitation
4
Lots principaux
4
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC9802356

LES COLS ALPINS

LE GRAND PRE
05150 ROSANS

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
Après 2010 · non détailléConsulter la fiche →
RNIC · AF6142483

LA BOULE D'OR ET LE MOULIN

D994
05150 ROSANS

Lots d’habitation
1
Lots principaux
3
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH3715679

ROSANS

r du temple,
05150 Rosans

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AH8641813

BATIMENT A LE SUQUET ROSANS C 248

11 impasse du Suquet,
05150 ROSANS

Lots d’habitation
3
Lots principaux
3
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Rosans

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

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