COMMUNE 06084 · RNIC
Copropriétés à Mouans-Sartoux
147 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.
Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.
LE BÂTI DÉCLARÉ
Les périodes
de construction.
Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.
LA TAILLE DES ENSEMBLES
Combien de lots principaux ?
| Tranche de lots principaux | Immatriculations | Part |
|---|---|---|
| 1–10 | 85 | 57,8 % |
| 11–50 | 42 | 28,6 % |
| 51–200 | 20 | 13,6 % |
| Plus de 200 | 0 | 0,0 % |
| 0 ou non renseigné | 0 | 0,0 % |
Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.
Télécharger les indicateurs CSV ↓Ce que les données permettent de préparer
À Mouans-Sartoux, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.
Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →
ANNUAIRE LOCAL
Quelques copropriétés à Mouans-Sartoux.
LES JARDINS DE MOUANS
31 tra des ecureuils 6370 MOUANS SARTOUX
- Lots d’habitation
- 54
- Lots principaux
- 56
LES TERRASSES DE MOUANS II
183 all de la grand piece 6370 MOUANS SARTOUX
- Lots d’habitation
- 25
- Lots principaux
- 25
DOMAINES DES SOURCES
40 av des sources 6370 Mouans-Sartoux
- Lots d’habitation
- 46
- Lots principaux
- 46
LES TERRASSES DE MOUANS IV&V
25 Traverse de l’Oree du Bois 6370 MOUANS SARTOUX
- Lots d’habitation
- 60
- Lots principaux
- 60
SDC TERRASSES DE MOUANS III
125 all de la grand piece 6370 Mouans-Sartoux
- Lots d’habitation
- 23
- Lots principaux
- 23
CASTELLARAS LE NEUF
1528 Chemin de Castellaras 6370 MOUANS SARTOUX
- Lots d’habitation
- 34
- Lots principaux
- 34
DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Mouans-Sartoux
Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.
En savoir plus sur Mouans-Sartoux
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Statistiques DPE à Mouans-Sartoux
Étiquettes énergie, surfaces et consommations des logements diagnostiqués.