Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 07101 · RNIC

Copropriétés à Grospierres

5 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées5Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés570Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche116,6Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200160,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
0,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
60,0 %
2001–2012
40,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10120,0 %
11–50240,0 %
51–200120,0 %
Plus de 200120,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Grospierres, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Grospierres.

Voir les 5 fiches →
RNIC · AA2779882

LE VILLAGE

LE DOMAINE DU ROURET
07120 GROSPIERRES

Lots d’habitation
354
Lots principaux
367
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AC8060675

LA RESIDENCE

domaine du rouret
07120 Grospierre

Lots d’habitation
141
Lots principaux
141
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AC8064065

RESIDENCE LES HIBISCUS

domaine du rouret
07120 grospierre

Lots d’habitation
50
Lots principaux
50
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE2504074

RESIDENCES DU SUD

QUARTIER LESPERASSE
07120 GROSPIERRES

Lots d’habitation
17
Lots principaux
17
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ1250398

LESPERASSE I

Rue de Lesperasse 7120 Grospierres

Lots d’habitation
8
Lots principaux
8
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Grospierres

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Grospierres

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Tout le département Ardèche →

Ardèche › Moins de 1 000 habitants › Grospierres

Comprendre les données de Grospierres

5 immatriculations RNIC rattachées à Grospierres. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.

Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.

Copropriétés du département : Ardèche (07) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.

Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?

Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.

Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.

Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.

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