Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 07330 · RNIC

Copropriétés à Vallon-Pont-d'Arc

22 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées22Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés410Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche19,0Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200176,5 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
36,4 %
1949–1974
13,6 %
1975–2000
9,1 %
2001–2012
13,6 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
4,5 %
Non renseigné / non reconnu
22,7 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101045,5 %
11–501045,5 %
51–20029,1 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Vallon-Pont-d'Arc, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Vallon-Pont-d'Arc.

Voir les 22 fiches →
RNIC · AB3648441

PREVALLON

LIEUDIT MAS DE BOULLE

Lots d’habitation
86
Lots principaux
87
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB4354122

LES SOURCES DE MANON

che du mas de boulle,
07150 Vallon-Pont-d'Arc

Lots d’habitation
74
Lots principaux
75
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AB4672333

DOMAINE DES MAZES

les mazes de beaumel,
07150 Vallon-Pont-d'Arc

Lots d’habitation
41
Lots principaux
41
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AB4886016

LES MAZES DE BEAUMEL

les mazes de beaumel,
07150 Vallon-Pont-d'Arc

Lots d’habitation
27
Lots principaux
27
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD0352385

RESIDENCE DE L'ARC

r de raveyron,
07150 Vallon-Pont-d'Arc

Lots d’habitation
12
Lots principaux
12
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD2438240

DOMAINE DE CHAMES

rte des gorges,
07150 Vallon-Pont-d'Arc

Lots d’habitation
28
Lots principaux
30
2001–2012Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Vallon-Pont-d'Arc

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Vallon-Pont-d'Arc

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