Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 09167 · RNIC

Copropriétés à Lézat-sur-Lèze

2 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées2Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés23Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche12,5Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 2001100,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
50,0 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
50,0 %
2001–2012
0,0 %
2013–2021
0,0 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
0,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10150,0 %
11–50150,0 %
51–20000,0 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Lézat-sur-Lèze, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Lézat-sur-Lèze.

Voir les 2 fiches →
RNIC · AF2902542

9bis rue de la république

9 bis rue de la république

Lots d’habitation
21
Lots principaux
23
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AJ4060174

COPROPRIETE 7 PLACE DE L'EGLISE A LEZAT SUR LEZE

7 Place de l’Eglise 9210 Lézat-sur-Lèze

Lots d’habitation
2
Lots principaux
2
Avant 1949Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Lézat-sur-Lèze

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Lézat-sur-Lèze

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