Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 12264 · RNIC

Copropriétés à Sébazac-Concourès

13 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées13Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés189Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche15,9Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200140,0 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
7,7 %
1949–1974
23,1 %
1975–2000
0,0 %
2001–2012
23,1 %
2013–2021
7,7 %
À compter de 2022
15,4 %
Après 2010 · non détaillé
0,0 %
Non renseigné / non reconnu
23,1 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–10646,2 %
11–50646,2 %
51–20017,7 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

Télécharger les indicateurs CSV ↓

Ce que les données permettent de préparer

À Sébazac-Concourès, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Sébazac-Concourès.

Voir les 13 fiches →
RNIC · AB4089975

L OPALE II

4 Les Cayres
12740 Sébazac-Concourès

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AB6895056

LE MANHAREZ

r des barthetes,
12740 Sébazac-Concourès

Lots d’habitation
28
Lots principaux
28
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD0683201

POUGET

75 av tabardel
12740 Sébazac-Concourès

Lots d’habitation
6
Lots principaux
10
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AD7072168

Les Cigalieres

6 r des barthetes
12740 Sébazac-Concourès

Lots d’habitation
18
Lots principaux
18
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AE7560725

RESIDENCE CARLINE

7 r du tremblant
12740 Sébazac-Concourès

Lots d’habitation
26
Lots principaux
26
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AF2822369

Copropriété ESTEVE

70 av tabardel
12740 Sébazac-Concourès

Lots d’habitation
9
Lots principaux
11
1949–1974Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Sébazac-Concourès

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Sébazac-Concourès

Les communes voisines

Tout le département Aveyron →

LES AUTRES SITES DU RÉSEAU

Pour aller plus loin à Sébazac-Concourès

Retrouvez les données et les démarches complémentaires pour ce même territoire.