Comprendre son immeuble. Préparer les décisions collectives.Données publiques · RNIC / Anah

COMMUNE 13058 · RNIC

Périodes de construction à Maussane-les-Alpilles

18 immatriculations dans le registre importé. Explorez les caractéristiques déclarées et préparez les démarches de votre copropriété.

Copropriétés immatriculées18Identifiants RNIC uniques
Lots d’habitation déclarés334Cumul des déclarations disponibles
Lots principaux par fiche19,8Moyenne · habitation, bureaux, commerces
Construction avant 200144,4 %Parmi les périodes renseignées

Le RNIC décrit les copropriétés immatriculées. Il ne donne ni la note DPE, ni le statut d’un audit, d’un DTG, d’un PPT, d’un DTA ou d’un RAT. Aucune conformité ou présence d’amiante n’est déduite de ces données.

LE BÂTI DÉCLARÉ

Les périodes
de construction.

Avant 1949
11,1 %
1949–1974
0,0 %
1975–2000
11,1 %
2001–2012
16,7 %
2013–2021
5,6 %
À compter de 2022
0,0 %
Après 2010 · non détaillé
5,6 %
Non renseigné / non reconnu
50,0 %

Part des immatriculations. Anciennes et nouvelles tranches regroupées quand elles sont compatibles ; « après 2010 » reste à part.

LA TAILLE DES ENSEMBLES

Combien de lots principaux ?

Tranche de lots principauxImmatriculationsPart
1–101372,2 %
11–50316,7 %
51–200211,1 %
Plus de 20000,0 %
0 ou non renseigné00,0 %

Lots à usage d’habitation, bureaux ou commerces. Les tranches servent à décrire le registre, pas à décider seules d’une obligation.

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Ce que les données permettent de préparer

À Maussane-les-Alpilles, les déclarations donnent un contexte au parc immobilier. Pour votre projet, recherchez les pièces propres au bâtiment : permis, réception, règlement et rapports déjà disponibles.

Source : Registre national d’immatriculation des copropriétés · Anah · Licence Ouverte.
Fichier publié le 2026-10-05 · Import du 2026-10-05. Les dates de mise à jour des déclarations peuvent être plus anciennes. Méthode et limites →

ANNUAIRE LOCAL

Quelques copropriétés à Maussane-les-Alpilles.

Voir les 18 fiches →
RNIC · AC0431668

VAL D'ALPILLES

300 Chemin Saint-Eloi
13520 Maussane-les-Alpilles

Lots d’habitation
169
Lots principaux
169
1975–2000Consulter la fiche →
RNIC · AD4887832

LE CLOS DU MOULIN

2 r charloun rieu
13520 Maussane-les-Alpilles

Lots d’habitation
19
Lots principaux
19
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AD5227558

CLOS de L'OLIVIER

137 av du general de gaulle
13520 Maussane-les-Alpilles

Lots d’habitation
10
Lots principaux
10
2013–2021Consulter la fiche →
RNIC · AF1876333

LE CLOS DES CERISIERS

che de saint eloi,
13520 Maussane-les-Alpilles

Lots d’habitation
14
Lots principaux
14
2001–2012Consulter la fiche →
RNIC · AF2629079

Copropriété lieudit Mérigot et la Remise

lieudit mérigot et la remise
13520 MAUSSANE LES ALPILLES

Lots d’habitation
5
Lots principaux
5
Non renseigné / non reconnuConsulter la fiche →
RNIC · AF3390697

HOTEL AURELIA

124 av de la vallee des baux
13520 MAUSSANE

Lots d’habitation
16
Lots principaux
17
1975–2000Consulter la fiche →

DPE, audit, DTG, PPT et amiante à Maussane-les-Alpilles

Le registre ne signale pas quels documents sont déjà réalisés. Consultez le rôle de chaque mission avant de demander une prestation.

En savoir plus sur Maussane-les-Alpilles

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Tout le département Bouches-du-Rhône →

Bouches-du-Rhône › 1 000 à 7 999 habitants › Maussane-les-Alpilles

Comprendre les données de Maussane-les-Alpilles

18 immatriculations RNIC rattachées à Maussane-les-Alpilles. Cet effectif ne correspond pas à un nombre de logements.

Le RNIC décrit des immatriculations et des informations déclarées. Il ne prouve ni la réalisation d’une étude technique ni l’état réel des parties communes. Les logements, les lots et les syndicats sont des unités différentes.

Copropriétés du département : Bouches-du-Rhône (13) →. Consultez la même période et le même périmètre avant toute comparaison.

Une fiche RNIC prouve-t-elle qu’un DPE collectif ou un PPT a été réalisé ?

Non. Il faut consulter les documents du syndicat et leurs dates. L’annuaire sert à identifier une copropriété et à situer les déclarations disponibles, pas à certifier ses obligations remplies.

Éditeur : RG CONSULT. Synthèses pédagogiques et traitement de données publiques ; aucune validation par les organismes sources n’est revendiquée. Sources et méthode · Informations sur l’éditeur.

Les dates de collecte, les millésimes statistiques et les dates de vérification des règles sont distincts. Une actualisation technique ne constitue pas une nouvelle validation juridique. Les limites et les sources propres au sujet figurent dans la page.

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